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Vous souhaitez contribuer à l’amélioration des normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé au Canada? Vous possédez une connaissance théorique et pratique approfondie des normes comptables pour les OSBL du secteur privé ou vous utilisez régulièrement les états financiers de ces organismes? Nous avons besoin de vous! Posez votre candidature d’ici le 8 janvier 2024 pour devenir membre du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif.

À sa réunion du 8 novembre 2023, le Comité a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et de la comptabilisation des actifs incorporels acquis, de la modulabilité des normes et des projets potentiels du plan annuel 2024-2025 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Lors de sa réunion des 1^er et 2 novembre 2023, le Comité consultatif sur les OSBL a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC lance une consultation sur son programme de travail futur afin de recueillir vos commentaires sur les projets qu’il pourrait inscrire à son plan annuel à compter de l’exercice 2024-2025. Répondez au sondage sur le programme de travail pour donner votre point de vue sur les projets nationaux que le CNC devrait entreprendre.

Le CNC a discuté, entre autres, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 et de la modulabilité des normes. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe de discussion sur les IFRS veut être informé des difficultés que soulève l’application des normes IFRS. Soumettez vos questions d’ici le 20 octobre 2023 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 12 décembre 2023.

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 25 août 2023, le CNC a transmis sa lettre de réponse à l’appel à informations de l’ISSB Consultation sur les priorités du programme de travail. Il encourage fortement l’ISSB à mettre l’accent, au cours des deux prochaines années, sur la mise en œuvre de ses premières normes, IFRS S1 et IFRS S2. De plus, il insiste sur la nécessité de continuer à prioriser les travaux qui favorisent l’interconnectivité entre les obligations d’information financière et les obligations d’information sur la durabilité, ainsi que la compatibilité des normes de l’ISSB avec les autres normes d’information sur la durabilité. Pour en savoir plus sur les points portés à l’attention de l’ISSB, consultez la lettre de réponse (en anglais).

Voici les cinq questions les plus souvent posées sur les décisions qui devront être prises à la suite de la publication du rapport final du CEIN et qui traceront la voie à suivre en normalisation au Canada.