Listes de nouvelles

Le CNC a discuté, entre autres, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 et de la modulabilité des normes. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 27 septembre 2023, le CNC a répondu à l’appel à informations de l’IASB Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 Instruments financiers relatives à la dépréciation, publié en mai 2023. Dans sa lettre, le CNC indique que, dans l’ensemble, les dispositions d’IFRS 9 relatives à la dépréciation ont l’effet escompté. Il fait toutefois état de dispositions qui sont difficiles à appliquer et qu’il faudrait clarifier. Pour en savoir plus, lisez la lettre.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 27 novembre 2023.

Le Groupe de discussion sur les IFRS veut être informé des difficultés que soulève l’application des normes IFRS. Soumettez vos questions d’ici le 20 octobre 2023 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 12 décembre 2023.

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter aux normes IFRS de comptabilité dans le cadre de son processus annuel d’amélioration. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 11 décembre 2023.

Le 25 août 2023, le CNC a transmis sa lettre de réponse à l’appel à informations de l’ISSB Consultation sur les priorités du programme de travail. Il encourage fortement l’ISSB à mettre l’accent, au cours des deux prochaines années, sur la mise en œuvre de ses premières normes, IFRS S1 et IFRS S2. De plus, il insiste sur la nécessité de continuer à prioriser les travaux qui favorisent l’interconnectivité entre les obligations d’information financière et les obligations d’information sur la durabilité, ainsi que la compatibilité des normes de l’ISSB avec les autres normes d’information sur la durabilité. Pour en savoir plus sur les points portés à l’attention de l’ISSB, consultez la lettre de réponse (en anglais).

Voici les cinq questions les plus souvent posées sur les décisions qui devront être prises à la suite de la publication du rapport final du CEIN et qui traceront la voie à suivre en normalisation au Canada.

L’IASB a apporté des modifications à IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères selon lesquelles l’entité doit fournir des informations plus utiles dans ses états financiers lorsque la convertibilité entre deux monnaies n’est pas possible. Le CNC votera l’entérinement des modifications définitives au quatrième trimestre de 2023.