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Le CNAC a discuté des questions liées aux projets de l’IAASB concernant les éléments probants, la fraude et les entités cotées et entités d’intérêt public (volet 2), de même que de la stratégie et du programme de travail de l’IAASB. Il a aussi été question du plan annuel, du plan stratégique et du mandat du CNAC, de son énoncé des modalités de fonctionnement et de sa procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNAC a discuté de son prochain plan stratégique et du point de vue du Comité permanent sur l’indépendance quant à la définition d’« entité d’intérêt public » (EIP). Il a aussi examiné les résumés des consultations et des commentaires concernant l’exposé-sondage Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité, en plus de revenir sur sa lettre de réponse à l’IAASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions. 

Vous souhaitez en savoir plus au sujet de l’exposé-sondage sur la NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité? Participez à ce webinaire pour avoir l’occasion de poser des questions à l’équipe du CNAC sur l’exposé-sondage. Visionnez l’enregistrement du webinaire pour en savoir plus.

Le CNAC a notamment approuvé à l’unanimité les modifications pour le Canada à apporter au volet 1 du projet de l’IAASB sur les entités cotées et les entités d’intérêt public, reçu un compte rendu concernant le volet 2 du projet, et discuté de questions liées aux projets de l’IAASB sur les éléments probants et la fraude. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Voici les cinq questions les plus souvent posées sur les décisions qui devront être prises à la suite de la publication du rapport final du CEIN et qui traceront la voie à suivre en normalisation au Canada.

Le CNAC a examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la norme ISA 570, Continuité de l’exploitation, et des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage sur la NCA 570, Continuité de l’exploitation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNAC a discuté de projets de l’IAASB : fraude (norme ISA 240), entités cotées et entités d’intérêt public (volet 1), EPC et durabilité (norme ISSA 5000). Il a reçu des comptes rendus sur son plan stratégique 2022-2025, le calendrier des normes et modifications à venir, les priorités de Recherche, orientation et soutien de CPA Canada et le rapport final du CEIN. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Vous souhaitez en savoir plus sur la révision proposée de la norme ISA 570 et le projet de modification de la NCA 570? Visionnez l’enregistrement du webinaire du CNAC et du CCRC, animé par CPA Canada, et découvrez les enjeux liés à la continuité de l’exploitation dans la conjoncture macroéconomique et géopolitique d’aujourd’hui, ainsi que le récent exposé-sondage sur la NCA 570, Continuité de l’exploitation.

Le CNAC a discuté de son projet d’élaboration d’une NCSC sur les missions de compilation d’informations financières prospectives qui remplacera la NOV-16, Compilation de prévisions ou de projections financières. Il s’est aussi renseigné sur la certification de l’information sur la durabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNAC a discuté des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage sur la NCA 500, Éléments probants, approuvé un exposé-sondage sur la continuité de l’exploitation et examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la Partie  10 [en  projet], Audits d’états financiers de groupe, du projet de norme ISA pour les EPC. Il a aussi reçu un compte rendu des résultats de son sondage et examiné une version préliminaire de sa lettre de réponse au document de consultation sur la stratégie et le programme de travail de l’IAASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.