Listes de nouvelles

Le CCNID accueille d’autres membres, qui représentent les provinces de l’Ouest et de l’Est ainsi que des secteurs des ressources naturelles du Canada. Ces nouvelles nominations surviennent tandis que sont publiées les premières normes de l’ISSB, soit IFRS S1 et IFRS S2, et font en sorte que le CCNID compte suffisamment de membres pour entamer ses activités décisionnelles.

Le Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) a publié un exposé-sondage dans lequel il propose une méthode pour modifier les normes du SASB afin d’en améliorer l’applicabilité à l’échelle internationale. NIFC Canada sollicite vos commentaires sur la méthode proposée afin que l’ISSB tienne compte des points de vue canadiens. Aidez-nous à façonner l’avenir des normes d’information sur la durabilité en nous faisant part de vos commentaires d’ici le 7 juillet 2023.

L’ISSB a récemment fait connaître les priorités qu’il propose d’inscrire à son programme de travail en vue d’un élargissement des sujets traités dans les normes d’information sur la durabilité, en mettant l’accent sur quatre projets de recherche. NIFC Canada souhaite obtenir vos commentaires sur ces projets avant de transmettre une lettre de réponse à l’ISSB. Les projets proposés portent notamment sur la biodiversité, le capital humain, les droits de la personne et l’information intégrée. Aidez-nous à façonner l’avenir des normes d’information sur la durabilité : faites nous part de vos commentaires d’ici le 4 août 2023.

Le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada a publié un rapport final dans lequel il fait part de ses recommandations visant à ce que le modèle canadien d’établissement des normes de comptabilité et d’audit – et maintenant, d’information sur la durabilité et de certification de cette information – conserve son indépendance et sa renommée mondiale. Un résumé des commentaires reçus par le Comité dans le cadre de son processus de consultation sera publié sous peu.

Le 9 janvier 2023, des représentants du CNC du Canada et leurs homologues japonais ont tenu leur quatrième rencontre bilatérale à Toronto. Les conseils ont fait le point sur leurs activités et discuté de sujets d’intérêt commun, comme les cryptoactifs. Des représentants de l’équipe des normes d’information sur la durabilité de Normes d’information financière et de certification Canada et du Sustainability Standards Board of Japan ont aussi assisté à la réunion, fait le point sur leurs activités et discuté des liens entre l’information sur la durabilité et l’information financière. Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).

Le Comité d’établissement du CCNID a commencé le recrutement des premiers membres du Conseil! Le CCNID alliera la passion, l’expérience et les différents points de vue de personnes déterminées à intégrer les facteurs sociaux et environnementaux dans les décisions, entre autres, des acteurs des marchés financiers. Si le poste de membre vous intéresse, soumettez votre candidature d’ici le 15 janvier 2023.

Le temps est venu de recruter la première présidente ou le premier président du CCNID. Professionnelle chevronnée, bien connue du milieu de l’information sur la durabilité, la personne qui pourvoira ce poste participera au recrutement des membres et à l’établissement du premier plan stratégique pluriannuel du CCNID, et ce, dès les premiers mois de son mandat. Les candidatures doivent être soumises au plus tard le 15 novembre 2022.

Ses 13 membres ayant été recrutés, le Comité d’établissement du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) a entrepris des travaux visant à établir la structure institutionnelle initiale du nouveau conseil de normalisation. Le Comité est composé de représentants des deux conseils canadiens de surveillance de la normalisation et d’experts en durabilité de partout au pays.

Le CSNC et le CSNAC ont répondu à l’exposé-sondage de l’ISSB intitulé Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité en s’appuyant sur les commentaires recueillis par divers moyens auprès d’un large éventail de parties prenantes canadiennes. Prenez connaissance de la lettre de commentaires (en anglais seulement) rédigée par les conseils de surveillance canadiens. Il y est notamment question de l’approche générale concernant les informations à fournir sur les possibilités et risques liés à la durabilité, de l’objectif proposé pour la fourniture des « informations financières liées à la durabilité » et de la définition proposée pour ce terme, de l’importance relative (ou significativité), de la base de référence mondiale ainsi que de la fréquence de l’information financière.

Dans la foulée de l’accélération des progrès en matière d’information sur la durabilité, le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont approuvé la formation du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID). Lisez le communiqué de presse pour en savoir plus sur les implications de cette annonce pour le Canada.