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À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

au

Le 8 juin 2023

Activités internationales, Articles

L’IASB publie de nouvelles obligations d’information concernant les accords de financement de fournisseurs

L’IASB a publié de nouvelles obligations d’information pour accroître la transparence des accords de financement de fournisseurs. Lisez notre article pour en savoir plus sur les modifications et les types d’opérations qui sont des accords de financement de fournisseurs.

Le 7 juin 2023

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 25 mai 2023

Le CNAC a discuté de son projet d’élaboration d’une NCSC sur les missions de compilation d’informations financières prospectives qui remplacera la NOV-16, Compilation de prévisions ou de projections financières. Il s’est aussi renseigné sur la certification de l’information sur la durabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 1er juin 2023

Comptes rendus de réunion, Page Web

Procès-verbal de la réunion du CSNC – Le 1er juin 2023

Les réunions du CSNC sont ouvertes au public. Assistez à la réunion en ligne pour en savoir plus sur les activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public et du Conseil des normes comptables, et pour voir les membres du CSNC à l’œuvre! Inscrivez vous dès maintenant!

Le 1er juin 2023

Ressource, Articles

Modifications apportées à la Partie I en 2022 – Procédure officielle du CNC – Activités d’entérinement

Comment les normes IFRS® de comptabilité nouvelles ou modifiées sont-elles intégrées dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité? Découvrez-le dans ce résumé des activités de procédure officielle du CNC en ce qui concerne l’entérinement des modifications apportées à la Partie I du Manuel en 2022.

Le 30 mai 2023

Nouvelles

Le CNAC répond au document de consultation de l’IAASB sur sa stratégie et son programme de travail 2024-2027

Le CNAC a récemment transmis ses commentaires concernant le document de consultation de l’IAASB sur sa stratégie et son programme de travail 2024-2027. Pour en savoir plus, lisez sa lettre de réponse.

Le 25 mai 2023

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité – Le 25 mai 2023

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable des prêts de cryptoactifs, du traitement comptable des dépenses de prospection et d’évaluation financées (avant l’acquisition d’intérêts miniers) et du traitement comptable de la génération de crédits carbone qui seront vendus. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 24 mai 2023

Webinaires, Ressource, Vidéo

Webinaire sur demande – Exposé-sondage du CNC : Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes

Visionnez l’enregistrement du webinaire pour en savoir plus sur les propositions faites par le CNC dans son exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes et leur incidence éventuelle sur l’information financière des OSBL. Il est aussi question des différents moyens de donner votre avis tout au long de la période de commentaires.

Le 24 mai 2023

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 24 mai 2023

Le CNC a discuté de durabilité, des répercussions nationales de la réforme fiscale internationale, des regroupements entre apparentés et des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 12 mai 2023

Nouvelles

Rapport annuel 2022-2023 du CNAC – S’adapter à un environnement dynamique

Le CNAC s’est engagé à servir l’intérêt public en répondant adéquatement aux besoins des parties intéressées et concernées. Pour prendre connaissance de nos activités et de nos réalisations, consultez notre rapport annuel 2022-2023.

Le 5 mai 2023

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 25 avril 2023

Le CNC a discuté, entre autres, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des régimes de retraite, de son rapport de performance et de son rapport annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.