À noter : Ce projet a été renommé « Avantages sociaux » au printemps 2021, de façon à refléter le titre de l’exposé-sondage sur le premier volet.
Le CCSP a approuvé un projet visant l’examen des chapitres SP 3250, « Avantages de retraite », et SP 3255, « Avantages postérieurs à l’emploi, congés rémunérés et prestations de cessation d’emploi », qui avait été désigné comme la priorité absolue dans le Sondage de 2014 sur l’ordre de priorité des projets du CCSP. Depuis la publication de ces chapitres il y a des dizaines d’années, de nouveaux types de régimes de retraite sont apparus et des modifications ont été apportées aux concepts comptables connexes.
Le projet visera l’examen de divers aspects, comme le report des écarts entre résultats et prévisions, les taux d’actualisation ainsi que la comptabilisation des régimes à risques partagés, des régimes interemployeurs à prestations déterminées et des congés de maladie acquis. D’autres améliorations des indications actuelles seront également envisagées.
Un nouveau chapitre exhaustif sur les avantages sociaux remplacera les deux chapitres actuels.
En octobre 2019, le CCSP a décidé de revoir le plan et la portée du projet sur les avantages sociaux. Après un examen approfondi, il a approuvé en juin 2020 une approche révisée pour ce projet. Selon cette approche, les questions importantes relevées antérieurement feront l’objet de versions successives de la norme.