Listes de nouvelles

Lors de sa réunion de deux jours, le CNAC a discuté de divers sujets, notamment des audits d’entités peu complexes, de la gestion de la qualité, des procédures convenues et de l’identification et de l’évaluation des risques d’anomalies significatives. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a transmis le 19 août 2019 sa réponse à l’exposé-sondage de l’IASB Améliorations annuelles des normes IFRS® 2018-2020. Cet exposé-sondage porte sur les modifications qu’il est proposé d’apporter aux normes IFRS® dans le cadre du processus annuel d’amélioration. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse (en anglais) du CNC.

Dans cette série de balados, Armand Capisciolto, vice-président du Conseil des normes comptables, aborde des questions qui ont été posées sur l’application des modifications apportées au chapitre 3856, « Instruments financiers ».

Le Conseil a discuté de son projet de réponse au document de travail de l’IAASB sur les audits d’entités peu complexes et des questions clés qui concernent les missions de compilation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Exposé-sondage du CNC – Informations à fournir sur les méthodes comptables (projet de modification d’IAS 1 et de l’énoncé de pratiques en IFRS 2)

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires d’ici le 29 novembre 2019.

À sa prochaine réunion, le Conseil examinera des questions touchant aux normes IFRS^®, aux normes pour les entreprises à capital fermé, aux normes pour les organismes sans but lucratif et à la procédure officielle.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 1 Présentation des états financiers et à l’énoncé de pratiques en IFRS 2 Porter des jugements sur l’importance relative. La version française de cet exposé-sondage sera publiée sous peu. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 29 novembre 2019.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont le traitement comptable des apports et des regroupements, la recherche sur les OSBL, les modifications apportées à d’autres référentiels et le document de consultation du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) sur la stratégie relative aux OSBL du secteur public.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 12 Impôts sur le résultat. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 14 novembre 2019.

Le 18 juillet 2019, Linda Mezon, présidente du CNC, a animé un panel sur IFRS 17. Visionnez la vidéo et téléchargez les diapositives pour découvrir ce que les experts avaient à dire sur le projet de modification de la norme.