Réunions et événements

Le CNC a notamment discuté des activités liées aux cryptoactifs, de l’information sur les flux de trésorerie, des regroupements entre apparentés, des produits et des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Participez à l’une de nos tables rondes virtuelles pour nous faire part de vos commentaires sur le Document de consultation I du CNC, Rendre les normes modulables au Canada. Ne manquez pas cette occasion de faire connaître votre point de vue directement au CNC! Inscrivez-vous dès maintenant à nos séances du 1^er juin (en français), du 26 mai ou du 27 juillet (en anglais).

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable des prêts de cryptoactifs, du traitement comptable des dépenses de prospection et d’évaluation financées (avant l’acquisition d’intérêts miniers) et du traitement comptable de la génération de crédits carbone qui seront vendus. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté de durabilité, des répercussions nationales de la réforme fiscale internationale, des regroupements entre apparentés et des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Visionnez l’enregistrement du webinaire pour en savoir plus sur les propositions faites par le CNC dans son exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes et leur incidence éventuelle sur l’information financière des OSBL. Il est aussi question des différents moyens de donner votre avis tout au long de la période de commentaires.

Le Comité a discuté, entre autres, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des régimes de retraite, de son rapport de performance et de son rapport annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

À sa réunion du 3 mai 2023, le Comité a discuté de questions d’application concernant les indications sur les produits, des frais ou paiements initiaux non remboursables, des regroupements entre apparentés et de la réforme fiscale internationale. Pour le détail, consultez le compte rendu.

La taille et la complexité des entreprises à capital fermé, des organismes sans but lucratif et des régimes de retraite au Canada varient. Est-ce que le fait de rendre les normes comptables existantes modulables permettrait de mieux répondre aux besoins des préparateurs et des utilisateurs des états financiers de ces types d’entités? Visionnez l’enregistrement de ce webinaire pour découvrir en quoi consiste la modulation des normes et pour obtenir un compte rendu général des autres projets nationaux.

Le CNC a notamment discuté des activités liées aux cryptoactifs, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, des regroupements entre apparentés, des produits, de l’agriculture, des régimes de retraite, de la modulabilité des normes, de l’information sur la durabilité et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.