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À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

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Le 25 novembre 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 10 et 11 novembre 2021

Le CNC a notamment discuté des virements électroniques de fonds en règlement d’un actif financier, de l’initiative concernant les informations à fournir (informations à fournir par les filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public et examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes), du projet de plan stratégique, de sa procédure officielle, de la réforme des taux d’intérêt de référence, du rapport de gestion et des régimes de retraite. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Le 5 novembre 2021

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 19 octobre 2021

Le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les récentes modifications apportées à d’autres référentiels et l’évolution des normes comptables pour le secteur public. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 3 novembre 2021

Nouvelles, Activités internationales

Annonce : Reconduction du mandat de M. Eric Turner à l’IAASB

Nous sommes ravis d’annoncer la reconduction du mandat de M. Eric Turner, directeur du CNAC, au Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB).

Ce nouveau mandat de trois ans débutera le 1er janvier 2022.

L’IAASB élabore des normes d’audit et d’assurance ainsi que des lignes directrices à l’usage de l’ensemble des professionnels comptables par le truchement d’un processus partagé d’établissement des normes auquel participent le Conseil de supervision de l’intérêt public (Public Interest Oversight Board), qui supervise les activités de l’IAASB, et le Groupe consultatif (Consultative Advisory Group) de l’IAASB, qui recueille les commentaires du public aux fins de l’élaboration des normes et des lignes directrices. Pour en savoir plus.

Le 28 octobre 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 13 et 14 octobre 2021

Le CNC a discuté, entre autres sujets, des accords d’infonuagique, de l’Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes, du rapport de gestion, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 9 et de son projet de plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Le 20 octobre 2021

Nouvelles

Communiqué sur le rapport conjoint de l’ACCA, de CA ANZ, du CNAC et de CPA Canada intitulé Combler l’écart par rapport aux attentes en audit – La voie à suivre en matière de fraude et de continuité de l’exploitation : une approche multipartite

Dans un rapport conjoint sur l’écart par rapport aux attentes en audit, l’Association of Chartered Certified Accountants (ACCA), Chartered Accountants Australia and New Zealand (CA ANZ), Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada) et le Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) du Canada présentent des recommandations destinées aux autorités de réglementation, aux normalisateurs et aux auditeurs concernant la fraude et la continuité de l’exploitation. Apprenez-en plus.

Le 19 octobre 2021

Nouvelles, Ressource, Articles

Rapport conjoint sur la fraude, la continuité de l’exploitation et l’écart par rapport aux attentes en audit

Le CNAC a publié, conjointement avec l’ACCA, CPA Canada et CA ANZ, un rapport intitulé Combler l’écart par rapport aux attentes en audit – La voie à suivre en matière de fraude et de continuité de l’exploitation : une approche multipartite. Le rapport formule des recommandations sur la façon de réduire l’écart par rapport aux attentes en ce qui concerne la fraude et la continuité de l’exploitation, sur la base des commentaires recueillis à l’occasion de tables rondes virtuelles menées à l’échelle mondiale. Pour le détail, consultez le rapport.

Du 15 au 18 octobre 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 15 et 18 octobre 2021

Le CNAC a notamment discuté des technologies émergentes, des informations financières prospectives, de la gestion de la qualité, de l’évolution de la certification, de l’initiative « complexité, compréhensibilité, adaptabilité et proportionnalité », de ses processus et de la définition d’« entité d’intérêt public » selon l’IESBA. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 8 octobre 2021

Nouvelles

Appel à projets de recherche – Questions clés de l’audit communiquées dans le rapport de l’auditeur

Aidez le CNAC à élaborer des indications sur la communication des QCA en lui faisant part de votre expérience au cours de la dernière année. Faites-lui parvenir votre proposition de projet de recherche d’ici le 31 octobre 2021. Saisissez l’occasion!

Le 1er octobre 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 1er octobre 2021

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de la stratégie internationale et des documents de consultation de l’IPSASB, et de la réponse à l’ébauche de la Grille de compétences des CPA. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 30 septembre 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 15 et 16 septembre 2021

CNC a discuté, entre autres, d’infonuagique, des apports, de la consultation sur le programme de travail du FASB, du Cadre de communication des mesures de la performance, des contrats d’assurance, des contrats de location, des régimes de retraite et de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.