Listes de nouvelles

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont le calendrier d’application des décisions concernant le programme de travail et la détermination des paiements de loyers selon IFRS 16. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion et permettent de suivre l’évolution de questions traitées antérieurement, comme le traitement comptable des cryptomonnaies.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, d’agriculture, de regroupements et de questions liées à la mise en œuvre des NCECF.

Le 15 juillet 2019, la présidente et d’autres permanents du CNC ont rencontré des membres de l’organisme de normalisation national italien, l’Organismo Italiano di Contabilità. Les deux organismes de normalisation ont fait le point sur leurs activités et discuté de sujets techniques et de projets, notamment leur vision commune quant à l’importance d’établir une date commune pour l’adoption d’IFRS 17 Contrats d’assurance.

Le 17 juin 2019, le CNC a répondu à l’exposé-sondage de l’IASB Réforme des taux d’intérêt de référence (projet de modification d’IFRS 9 et d’IAS 39). Cet exposé-sondage porte sur les questions touchant l’information financière dans l’intervalle qui précède le remplacement des taux de référence existants. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse du CNC.

Durant sa conférence téléphonique, le CSNAC a discuté des activités du CNAC. Il a aussi reçu un compte rendu à propos du Comité permanent sur l’indépendance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IFRS 17 Contrats d’assurance. La version française de cet exposé-sondage sera publiée sous peu. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 25 septembre 2019.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les améliorations annuelles 2018-2019, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS® et des projets sur les avantages sociaux futurs, les regroupements et les apports.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur des modifications qu’il se propose d’apporter à IFRS 3 Regroupements d’entreprises. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB au plus tard le 27 septembre 2019.

À sa réunion publique tenue à Toronto, le CSNAC a discuté des activités du CNAC et traité de questions connexes. Le CSNAC a aussi eu droit à un compte rendu des activités du Comité d’évaluation de la performance et du Comité des candidatures et de la gouvernance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.