Listes de nouvelles

Lors de sa réunion du 22 septembre 2022, le CCECF a discuté, entre autres, du traitement comptable des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et des modifications apportées récemment aux référentiels comptables ailleurs dans le monde. Pour le détail, consultez le compte rendu.

L’IASB a publié l’exposé-sondage Third edition of the IFRS for SMEs Accounting Standard dans le cadre de sa seconde revue globale de la norme IFRS pour les PME. Les parties prenantes sont invitées à y répondre d’ici le 7 mars 2023.

Le CNC a notamment discuté des apports, des accords d’infonuagique, des regroupements entre apparentés, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers et des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNAC rend compte des progrès réalisés en ce qui concerne la recherche d’une solution aux difficultés d’application des Normes canadiennes d’audit aux audits d’entités peu complexes. Consultez le rapport pour en savoir plus.

Le Comité a notamment discuté des apports et des accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des accords d’infonuagique, des régimes de retraite et de l’information sur la durabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNAC a, entre autres, discuté du processus de mobilisation visant à encourager les parties intéressées ou concernées à participer aux projets de normalisation, revu son plan annuel 2022-2023 et approuvé l’exposé-sondage sur les entités cotées et les entités d’intérêt public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Saviez-vous qu’IFRS 17, Contrats d’assurance, peut s’appliquer aux contrats d’assurance émis par des entités autres que d’assurance? Beaucoup l’ignorent! Voici quelques ressources utiles pour en savoir plus sur le sujet.

À sa réunion du 6 juillet 2022, le CCECF a discuté des commentaires reçus des parties prenantes concernant l’exposé-sondage du CNC sur les accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CSNC est heureux d’annoncer qu’Armand Capisciolto, FCPA, FCA, qui est actuellement vice-président du CNC, assurera l’intérim de la présidence du CNC du 1^er septembre 2022 au 31 décembre 2022, tout en continuant d’exercer ses fonctions à BDO Canada. La nomination du président permanent du CNC devrait être annoncée d’ici l’automne.