Dans le cadre de son plan stratégique 2022-2027, le CNC s’est engagé à explorer les possibilités de rendre modulables les normes destinées aux entités non cotées, de manière à mieux répondre à la diversité des besoins d’information.
Rendre les normes modulables peut se traduire par l’ajout de choix de méthodes comptables, par la modification des obligations d’information, ou même par l’ajout de référentiels dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité (le Manuel) afin de mieux répondre aux besoins des entités de toutes les tailles et des autres parties intéressées ou autrement concernées.
Qu’est-ce que la modulation des normes?
Visionnez la vidéo ci-dessous pour en savoir plus sur la modulation des normes, l’incidence que les approches proposées par le CNC pourraient avoir sur l’information financière des différents types d’entités et la valeur inestimable qu’ont vos commentaires pour son processus de consultation.
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Le CNC est conscient que, dans certaines circonstances, la Partie I du Manuel (normes IFRS® de comptabilité) peut être trop complexe ou contraignante à appliquer, tandis que les informations présentées selon la Partie II (Normes comptables pour les entreprises à capital fermé) et la Partie III (Normes comptables pour les organismes sans but lucratif) ne sont pas suffisantes pour répondre aux besoins des utilisateurs. Le CNC est aussi au fait que des entreprises à capital fermé et des OSBL de petite taille sont d’avis que la Partie II et la Partie III sont trop complexes pour leurs besoins et pour les utilisateurs de leurs états financiers.
Ainsi, nous continuons d’appuyer le concept voulant qu’il n’existe pas de solutions passe-partout en ce qui concerne les besoins d’information des entités canadiennes, et nous croyons qu’une approche modulaire de l’information financière au Canada est de mise.
À noter : Le projet du CNC visant l’examen de la Préface du Manuel est lié au projet visant à rendre les normes modulables. Ces deux projets ont comme objectif de faire en sorte que la Préface et les référentiels actuels répondent mieux aux besoins des différentes entités canadiennes – publiantes ou non – et des utilisateurs d’états financiers.