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CNC

Activités à tarifs réglementés – Première publication importante

Le 16 novembre 2018 Nouvelles

Dans son plan stratégique 2016-2021, le Conseil des normes comptables (CNC) a annoncé sa volonté d’entreprendre un programme de recherche qui toucherait toutes les grandes catégories d’entités publiantes et qui :

  • traiterait des sujets d’importance pour les Canadiens;
  • contribuerait à l’établissement, à l’échelle mondiale, de pratiques exemplaires fondées sur des données probantes et tenant compte du point de vue canadien.

Pourquoi? Parce que les normalisateurs efficaces et efficients ne se contentent pas de chercher à améliorer les processus et d’établir la priorité des projets; ils mènent également des activités de recherche en temps opportun.

Première publication importante produite dans le cadre du programme de recherche, Information financière reflétant les aspects économiques des activités à tarifs réglementés : quelle utilité pour la prise de décisions? vise à aider l’IASB et les normalisateurs nationaux à faire progresser leurs travaux. Les constatations tirées des données recueillies par le CNC sont d’actualité et apportent des éclairages utiles à la réflexion sur le traitement comptable, selon les normes IFRS®, des activités à tarifs réglementés.

Ressources

In Brief: Rate-regulated ActivitiesBulletin En bref : Un aperçu clair et net du document de recherche du CNC sur les activités à tarifs réglementés

 

Research paper: Rate-regulated Activities Document de recherche Information financière reflétant les aspects économiques des activités à tarifs réglementés : quelle utilité pour la prise de décisions?

Pour suivre le projet

Restez au fait de l’évolution du projet en surveillant la page Web qui lui est consacrée.

Personnes-ressources

Davina Tam, CPA, CA
Directrice de projets
Conseil des normes comptables
Téléphone : 1-416-204-3514 
Courriel : [email protected]

Rebecca Villmann, CPA, CA (Illinois, É.-U.)
Directrice, Initiatives et recherche en information
Normes d’information financière et de certification Canada
Téléphone : 1-416-204-3464
Courriel : [email protected]