Le CNC a adopté un processus annuel d’amélioration des Normes comptables pour les régimes de retraite qui vise à clarifier les indications fournies dans les normes ou à corriger le libellé de celles-ci pour éliminer des conséquences mineures imprévues, des incohérences ou des erreurs. Les améliorations importantes à apporter aux normes, par exemple au moyen de la publication d’une nouvelle norme, ne s’inscrivent pas dans le processus annuel d’amélioration.
En décembre 2022, le CNC a modifié le chapitre 4600, « Régimes de retraite », afin d’y ajouter de nouvelles indications (évaluation, informations à fournir) sur les contrats de rentes assurées « sans rachat des engagements ». Dans le cadre de son processus annuel d’amélioration, le CNC envisage d’alléger certaines obligations d’information existantes que les nouvelles indications pourraient rendre moins pertinentes. Cet allégement aurait une incidence sur les régimes de retraite qui appliquent les normes de la Partie IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.