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CNC

Réunions et événements

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Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 15 décembre 2021

Le Groupe de discussion sur les IFRS® présente le compte rendu de sa réunion de décembre 2021, juste à temps pour la fin de l’exercice! Le Groupe a discuté de sujets d’actualité liés à l’information financière, dont la décision provisoire de l’IFRS® Interpretations Committee concernant les virements de fonds en règlement d’un actif financier et la comptabilisation d’un contrat d’achat d’énergie renouvelable. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 6 et 7 décembre 2021

Le CNC a discuté, entre autres sujets, du classement d’un emprunt en tant que passif courant ou non courant, des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 9, d’infonuagique, des priorités pour les parties II et III du Manuel, de son projet de plan stratégique et de son plan annuel. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 18 novembre 2021

À sa réunion, le Comité a notamment discuté des accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 9 novembre 2021

À sa dernière réunion extraordinaire, le Comité a discuté des accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 10 et 11 novembre 2021

Le CNC a notamment discuté des virements électroniques de fonds en règlement d’un actif financier, de l’initiative concernant les informations à fournir (informations à fournir par les filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public et examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes), du projet de plan stratégique, de sa procédure officielle, de la réforme des taux d’intérêt de référence, du rapport de gestion et des régimes de retraite. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 27 octobre 2021

Lors de sa réunion, le Comité a discuté de certaines difficultés d’application concernant les intérêts dans des partenariats et les actions privilégiées rachetables. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 19 octobre 2021

Le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les récentes modifications apportées à d’autres référentiels et l’évolution des normes comptables pour le secteur public. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 13 et 14 octobre 2021

Le CNC a discuté, entre autres sujets, des accords d’infonuagique, de l’Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes, du rapport de gestion, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 9 et de son projet de plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 22 septembre 2021

Lors de sa réunion du 22 septembre 2021, le Groupe a discuté de sujets d’actualité liés à l’information financière, dont la décision de l’IFRS® Interpretations Committee concernant les coûts à engager pour vendre des stocks, le traitement comptable des cryptoactifs détenus pour le compte d’autrui et le traitement comptable des obligations vertes par l’émetteur. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 15 et 16 septembre 2021

CNC a discuté, entre autres, d’infonuagique, des apports, de la consultation sur le programme de travail du FASB, du Cadre de communication des mesures de la performance, des contrats d’assurance, des contrats de location, des régimes de retraite et de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

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