CNC
Le 15 août 2017
Ressource, Autres
La base de données du Groupe comprend plus de 15 sujets relatifs à IFRS 9, à IFRS 15 et à IFRS 16. Consultez les comptes rendus ou écoutez les webdiffusions audio des sujets ajoutés récemment, dont les suivants : modifications ou échanges de passifs financiers; droit du vendeur à une contrepartie variable dans le cadre d’une vente d’actif; et servitudes.
Le 19 juillet 2017
Nouvelles
Nous vous invitons à lire le compte rendu de la réunion du Groupe.
Le 26 juin 2017
Activités internationales
L’IASB a publié un exposé-sondage (version française à venir) sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 16 Immobilisations corporelles. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB au plus tard le 19 octobre 2017.
Le 25 mai 2017
Comptes rendus de réunion
Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.
Le 23 mai 2017
L’IASB a publié IFRS 17 Contrats d’assurance, qui remplace la norme provisoire IFRS 4 et vise tous les types de contrats d’assurance. IFRS 17 s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. Une application anticipée est permise pour les entités qui appliquent aussi IFRS 9 et IFRS 15.
Le 21 février 2017
Nous vous invitons à lire le compte rendu de la réunion du Groupe. Vous pouvez aussi écouter l’enregistrement de la réunion (en anglais seulement).
Activités internationales, Nouvelles
Les permanents du CNC participent à une initiative mondiale visant l’élaboration d’indications ne faisant pas autorité en matière d’information financière pour les OSBL. Ces indications sont destinées aux pays qui, contrairement au Canada, n’ont pas de normes comptables pour les OSBL. Le deuxième d’une série de trois exposés-sondages a récemment été publié. Les parties prenantes canadiennes qui souhaitent répondre au deuxième exposé-sondage ont jusqu’au 31 mars 2024 pour le faire. Lisez l’article pour en savoir plus.
Les conseils de normalisation du Canada suivent de près la pandémie de COVID-19. Leur objectif est d’informer leurs parties prenantes pour les aider à traverser cette période de turbulences. Pour tout savoir sur l’évolution de la situation et les ressources à votre disposition, ajoutez cette page Web à vos favoris.