Listes de nouvelles

Les conseils de normalisation du Canada suivent de près la pandémie de COVID-19. Leur objectif est d’informer leurs parties prenantes pour les aider à traverser cette période de turbulences. Pour tout savoir sur l’évolution de la situation et les ressources à votre disposition, ajoutez cette page Web à vos favoris. 

Quelles sont les incidences comptables du remplacement d’un taux de référence interbancaire? L’IASB consacre un exposé-sondage à la phase 2 de son projet sur la réforme des taux d’intérêt de référence, qui porte sur les questions concomitantes au remplacement. Vous avez jusqu’au 25 mai 2020 pour vous prononcer sur le sujet.

Le 3 avril 2020, l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) a publié une déclaration sur l’application des normes comptables durant la pandémie de COVID-19. Accueillant favorablement le document de l’IASB sur l’application d’IFRS 9, elle y souligne la nécessité pour les émetteurs de faire appel au jugement professionnel et de communiquer des informations transparentes aux utilisateurs d’états financiers.

Étant donné la situation sans précédent engendrée par la pandémie mondiale de COVID-19, le CCSP a décidé de reporter sa réunion de mars 2020. En conséquence, le CSNC a pris la décision de prolonger le mandat des membres dont le départ était prévu le 31 mars 2020. Consultez la page des nominations mise à jour pour en savoir plus.

Compte tenu de l’incertitude actuelle liée à la pandémie de COVID-19, le CNC se réjouit de la publication, par l’International Accounting Standards Board, d’indications sur l’application d’IFRS 9 Instruments financiers. Le CNC se réjouit également de la modification récente de certaines des exigences réglementaires du Bureau du surintendant des institutions financières en matière de fonds propres et de liquidités, ainsi que des consignes fournies par ce dernier en ce qui concerne la comptabilisation des pertes de crédit attendues, lesquelles sont cohérentes avec les dispositions d’IFRS 9.

Comme vous, nous suivons de près la pandémie et évaluons jour après jour les mesures à prendre pour nous adapter. Lisez cette déclaration des présidents du CNC, du CNAC et du CCSP, qui expliquent comment nous assurons la continuité dans ce contexte sans précédent.

Les modifications, qui apportent des éclaircissements quant au classement des passifs en tant que passifs courants ou non courants, ont été intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Elles sont en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2022, et une application anticipée est permise.

Le plan annuel établit les principales activités du CNC et les étapes de ses projets pour l’exercice 2020-2021 en vue de l’atteinte des objectifs établis dans son plan stratégique triennal. Pour en savoir plus, consulter le plan.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a étudié plusieurs questions de mise en œuvre ainsi que les commentaires suscités par l’exposé-sondage sur les avantages sociaux futurs.

Comment améliorer les informations que les sociétés fournissent aux utilisateurs d’états financiers sur les regroupements d’entreprises? Le document de réflexion de l’IASB Business Combinations—Disclosures, Goodwill and Impairment tente de répondre à cette question par le truchement d’améliorations possibles à apporter à IFRS 3 Regroupements d’entreprises et à IAS 36 Dépréciation d’actifs. Vous n’avez pas le temps de lire le document de réflexion? L’aperçu simple et clair publié par l’IASB peut vous aider à définir votre point de vue sur les propositions. Consultez-le dès maintenant!