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Aperçu – Document de réflexion de l’IASB sur les regroupements d’entreprises : informations à fournir, goodwill et dépréciation

Le 27 mars 2020 Activités internationales

Aperçu

L’International Accounting Standards Board (IASB) mène actuellement des recherches pour déterminer des façons d’améliorer les informations que fournissent les sociétés aux utilisateurs d’états financiers sur les regroupements d’entreprises, et ce, à un coût raisonnable. Il pourrait notamment s’agir d’apporter des améliorations aux normes IFRS 3 Regroupements d’entreprises et IAS 36 Dépréciation d’actifs.

Les positions préliminaires de l’IASB sur ces améliorations sont énoncées dans un document de réflexion intitulé Business Combinations—Disclosures, Goodwill and Impairment (en anglais), publié le 19 mars 2020.

Contact

Jayshal Rajendra Daya, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

+1 416 204 3501

[email protected]

Questions techniques

Le document de réflexion examine certaines questions techniques, par exemple la façon dont les sociétés devraient comptabiliser le goodwill après un regroupement d’entreprises.

D’autres questions sont également étudiées, notamment :

les tests de dépréciation actuels pourraient-ils être simplifiés?
des informations supplémentaires devraient-elles être fournies sur la performance d’une acquisition dans la période postérieure au regroupement?

Positions préliminaires

Parmi les positions préliminaires de l’IASB présentées dans le document de réflexion, on trouve les suivantes :

on devrait améliorer les obligations d’information sur les regroupements d’entreprises;
il n’est pas possible de rendre le test de dépréciation plus efficace;
on ne devrait pas réintroduire l’amortissement du goodwill;
on devrait exiger la présentation du total des capitaux propres, compte non tenu du goodwill;
on devrait offrir une dispense de l’obligation de réaliser un test de dépréciation quantitatif annuel;
on devrait améliorer le calcul de la valeur d’utilité;
on devrait continuer de comptabiliser les immobilisations incorporelles identifiables séparément du goodwill.

Pour donner votre avis

Voici deux occasions de vous prononcer sur les propositions énoncées dans le document de réflexion :

répondez directement à l’IASB concernant le document de réflexion d’ici le 31 décembre 2020;
assistez à l’une des tables rondes virtuelles organisées par le CNC en juillet et en septembre 2020.

Votre opinion nous tient à cœur, et nous accueillons avec grand intérêt vos commentaires sur ce document de réflexion.

Le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse. Les commentaires des parties prenantes canadiennes sont également transmis à l’IASB dans le cadre de la participation du CNC aux activités internationales.

Nous vous encourageons donc à transmettre aussi vos commentaires directement au CNC.

Pour suivre le projet

Consultez la page du CNC sur le projet pour connaître les derniers développements.

Aperçu – Document de réflexion de l’IASB sur les regroupements d’entreprises : informations à fournir, goodwill et dépréciation

Découvrez les modifications récemment proposées par l’IASB en lisant cet aperçu simple et clair du document de réflexion Business Combinations—Disclosures, Goodwill and Impairment.

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