Les résumés des décisions du Conseil canadien des normes d’information sur la
durabilité (CCNID) sont préparés uniquement à titre d’information. Les
décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des
discussions sur les projets et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du
CCNID. Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec les permanents du CCNID à l’adresse
[email protected].
Critères de modification [en projet]
Le CCNID a poursuivi ses discussions concernant la nécessité de modifier ou non le projet de
critères de modification. Le projet comprend des principes directeurs pour la modification des normes du
Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (ISSB) afin d’assurer la
conformité aux textes légaux et réglementaires du Canada et de servir
l’intérêt public canadien.
Projet de Norme canadienne d’information sur la durabilité (NCID) 1, Obligations
générales en matière d’informations financières liées à la
durabilité
Le CCNID a continué ses discussions concernant la nécessité de prévoir un
allégement transitoire supplémentaire pour :
- les informations à fournir autres que celles portant sur les possibilités et risques liés
aux changements climatiques;
- la communication simultanée des informations financières à fournir en lien avec la
durabilité et des états financiers à usage général.
Le CCNID a envisagé d’autres approches et des changements structurels au projet de NCID 1, mais
continuera à examiner les commentaires du public et à débattre de la question lors de ses
prochaines réunions.
Analyse de scénarios : résilience climatique
Le CCNID a discuté de la nécessité ou non de prévoir une période
d’allégement transitoire pour l’analyse qualitative et quantitative de scénarios.
Bien que ses membres soient parvenus à un consensus préliminaire, ils n’ont pas pris de
décisions définitives concernant les normes.
Renforcement du lien de confiance et approfondissement des relations avec les peuples autochtones
Dans le cadre du programme de formation multimodal et multidisciplinaire de 12 mois conçu pour ses
membres et ses permanents, et visant le renforcement du lien de confiance et l’approfondissement des relations
avec les peuples autochtones dans le contexte de la durabilité, le CCNID a invité
l’Aîné micmac Joseph Michael, ainsi que son aidante, sa nièce Sydney Clair Manson-Gehue.
L’Aîné Michael a permis au CCNID d’en apprendre davantage sur la communauté micmaque
et l’histoire de ses terres ancestrales dans la région de Kjipuktuk (Halifax). Mme Mason-Gehue a,
pour sa part, chanté une prière pendant la cérémonie.
Le deuxième jour, l’Aîné John Snow Jr (de la nation Nakoda), du territoire du Traité
no 7, a transmis un enseignement profond où il a présenté, dans une perspective
historique, les effets du colonialisme sur sa communauté, ainsi que les avenues empruntées pour
rebâtir les liens dans le contexte du Canada contemporain. Le CCNID a pu ainsi approfondir sa
compréhension de la vision du monde et de l’éducation des Autochtones, tout
particulièrement du point de vue des Premières Nations. L’échange enrichissant avec
l’Aîné Snow et l’apport généreux de sa partenaire et aidante, Trish Snow, ont
favorisé un dialogue constructif qui s’inscrit dans la foulée de l’engagement du CCNID
à encourager la mobilisation et la consultation des Autochtones.
Le troisième jour, le chef de longue date de la nation Membertou, Terry Paul, est venu discuter du
développement des affaires de sa communauté et des efforts d’approfondissement des relations en
Nouvelle-Écosse. Il a émaillé d’observations sagaces le récit sincère de
son parcours et animé une séance de questions au sujet de l’accent mis par sa communauté
sur le développement durable en affaires, la réconciliation, les jeunes et l’avenir.
Le CCNID est extrêmement reconnaissant aux Aînés Michael et Snow, ainsi qu’au chef Paul
d’avoir fait part de leur vécu et de leur savoir.
Plan annuel
Le CCNID a approuvé la version définitive de son plan annuel 2024-2025, dans lequel sont
présentés sa mission, ses objectifs ainsi que ses projets pour sa première année.