Traitement comptable des activités liées aux cryptoactifs : aperçu de l’écosystème des cryptoactifs

Objet et avertissement

Cette publication fait un survol de l’écosystème des cryptoactifs dans le but de faciliter la lisibilité et l’intelligibilité des divers documents de leadership éclairé sur le traitement comptable des activités liées aux cryptoactifs publiés par le Conseil des normes comptables (CNC).

Cette publication ne se veut pas une revue complète de l’écosystème des cryptoactifs; elle vise à fournir des informations générales seulement. Le CNC n’assume aucune responsabilité ou obligation pouvant résulter directement ou indirectement du fait qu’une personne ait utilisé ou appliqué le présent document ou s’y soit fiée.

Types de cryptoactifs¹

Les cryptoactifs sont définis de manière générale comme des inscriptions numériques qui, au moyen de procédés cryptographiques, d’algorithmes de consensus, de réseaux informatiques décentralisés, de registres distribués et/ou de contrats intelligents, servent de réserve de valeur, de moyen d’échange, d’unité de compte ou d’application décentralisée. Le registre distribué enregistre toutes les transactions effectuées sur le réseau d’une chaîne de blocs. La chaîne de blocs est maintenue et tenue à jour au moyen d’un mécanisme de validation, comme une preuve de travail ou une preuve d’enjeu. Cette section présente un large éventail de cryptoactifs que l’on trouve actuellement sur le marché; cette liste n’est toutefois pas exhaustive. Les cryptoactifs se divisent en cryptoactifs (passifs) non garantis par le gouvernement (privés) et en monnaies numériques de banque centrale (MNBC).

Cryptoactifs non garantis par le gouvernement (privés)

Cryptomonnaies

Les cryptomonnaies (qu’on appelle aussi « jetons de paiement ») se veulent une solution de remplacement à la monnaie fiduciaire émise par le gouvernement, un moyen d’échange à usage général indépendant des banques centrales et une réserve de valeur. Elles n’ont aucune valeur intrinsèque et ne sont pas garanties par une banque centrale, un gouvernement ou un actif sous-jacent. La valeur perçue est surtout fondée sur les effets de réseau, qui influent sur l’offre et la demande sur le marché. Autrement dit, à mesure que le réseau accueille de nouveaux utilisateurs (augmentation de la demande), sa liquidité augmente, tout comme le prix de la cryptomonnaie. À mesure qu’il s’élargit et s’améliore, le réseau attire plus d’acheteurs, ce qui autoalimente la croissance du nombre d’utilisateurs.

Jetons utilitaires

Les jetons utilitaires sont offerts par un détenteur en contrepartie d’un produit ou d’un service, et leur utilisation est généralement limitée au réseau de l’émetteur. Le BAT (Basic Attention Token) de Brave est un exemple de jeton utilitaire qui peut être utilisé uniquement comme paiement à des créateurs de contenu sur le navigateur Brave ou d’autres applications ayant des portefeuilles BAT intégrés. Les jetons utilitaires sont habituellement minés par avance et leur mode de distribution est choisi par l’équipe du projet.

Jetons de sécurité

Les jetons de sécurité s’apparentent à des actions numériques, qui confèrent généralement au détenteur une participation dans l’entreprise ou le projet ainsi que des avantages supplémentaires (comme une participation aux bénéfices, des droits de vote ou des dividendes). Les jetons de sécurité sont également négociables et sont donc semblables à tout autre type de titre. Ils sont habituellement mis aux enchères dans le cadre d’une première émission de cyberjetons par des entreprises désireuses de financer un projet ou un modèle commercial. La valeur des jetons de sécurité est généralement fondée sur les activités sous-jacentes.

Jetons non fongibles

Les jetons non fongibles (NFT, de l’anglais non-fungible token) font état, sur la chaîne de blocs, de la propriété d’un objet matériel ou immatériel unique, comme une chanson, une œuvre d’art ou une image numérique. Les jetons non fongibles ne sont pas interchangeables, chacun d’eux étant unique. Les jetons non fongibles n’ont, à un moment donné, qu’un seul propriétaire officiel et sont sécurisés par la chaîne de blocs. Cependant, la propriété des jetons non fongibles peut être fractionnée afin d’accroître la liquidité des articles de très grande valeur qui ne peuvent pas être liquidés facilement.

Jetons hybrides

Les jetons hybrides présentent les caractéristiques de deux catégories ou plus (jetons de sécurité, jetons utilitaires et/ou jetons de paiement). L’innovation constante au sein de l’écosystème des cryptoactifs mène à la création en continu de nouveaux jetons hybrides présentant de multiples caractéristiques.

Jetons adossés à des actifs

Les jetons adossés à des actifs représentent un droit sur un actif sous-jacent dans le monde réel. L’actif sous-jacent peut être un actif physique ou financier, comme de l’or ou des actions, dont la valeur est enregistrée sous forme de jeton dans un registre distribué. Les jetons adossés à des actifs simplifient la négociation en accélérant le règlement des transactions et en éliminant la nécessité d’un processus de rapprochement.

Cryptomonnaies stables

Les cryptomonnaies stables ont été créées dans le but de gérer les variations de prix auxquelles sont souvent soumises d’autres cryptomonnaies plus volatiles et de faciliter les paiements en monnaie fiduciaire à l’extérieur du système financier traditionnel. Les cryptomonnaies stables ne sont pas minées par avance et ne peuvent pas être minées. Leur réserve totale varie constamment, en réaction aux fluctuations du marché. En outre, elles jouent un rôle essentiel dans l’infrastructure des cryptoactifs en y maintenant les capitaux. Ainsi, lorsque les participants cherchent à liquider leurs portefeuilles de cryptoactifs afin de constituer une réserve de valeur sûre en période de grande volatilité, ils n’ont plus besoin de rediriger leurs capitaux vers le système financier traditionnel pour qu’ils conservent leur valeur par rapport à la monnaie fiduciaire. La valeur des cryptomonnaies stables est liée à des actifs stables, comme des métaux précieux ou des monnaies fiduciaires. Par conséquent, les cryptomonnaies stables ont stimulé l’innovation et ont permis de régler certaines inefficiences présentes dans le système financier traditionnel, notamment au chapitre du règlement instantané des virements nationaux et internationaux. Cependant, toutes les cryptomonnaies stables ne s’équivalent pas; elles sont classées selon les actifs auxquels elles sont adossées et leur profil de risque respectif. Les cryptomonnaies stables liées à une monnaie fiduciaire peuvent être classées comme suit :

• Cryptomonnaies stables à garantie fiduciaire;
• Cryptomonnaies stables à garantie cryptomonétaire;
• Cryptomonnaies stables algorithmiques non garanties ou cryptomonnaies stables algorithmiques fractionnaires.

Cryptomonnaies stables à garantie fiduciaire

Les cryptomonnaies stables à garantie fiduciaire sont habituellement intégralement garanties et sont liées, selon un ratio de un pour un, à des monnaies fiduciaires comme le dollar américain (USD). Certaines cryptomonnaies stables à garantie fiduciaire, comme l’USDC de Circle², sont assorties d’une clause de rachat qui permet à leurs utilisateurs de recevoir un paiement tiré du solde de leurs cryptomonnaies stables directement dans leur compte bancaire traditionnel. La plupart des cryptomonnaies stables à garantie fiduciaire, comme l’USDT et l’USDC, s’échangent sur des systèmes centralisés et ne présentent donc pas les caractéristiques décentralisées de nombreux autres cryptoactifs. Cette limite est l’une des principales raisons expliquant la création des autres types de cryptomonnaies stables présentés ci-après.

Cryptomonnaies stables à garantie cryptomonétaire

Les cryptomonnaies stables à garantie cryptomonétaire sont adossées à d’autres cryptoactifs et sont généralement assorties d’une garantie supérieure à leur valeur afin de compenser la variation accrue de la valeur des autres cryptoactifs. La stabilité de ces cryptomonnaies stables repose sur une série de processus complexes inscrits dans le contrat intelligent visant à contrôler la demande, l’offre et la gouvernance des actifs sous-jacents. La cryptomonnaie stable DAI de MakerDAO est un exemple de cryptomonnaie stable native, décentralisée et assortie d’une garantie supérieure à sa valeur qui vise à maintenir un ratio de un pour un par rapport à la valeur du dollar américain.

Cryptomonnaies stables algorithmiques non garanties ou cryptomonnaies stables algorithmiques fractionnaires

Les cryptomonnaies stables algorithmiques peuvent être non garanties ou partiellement garanties (algorithmiques fractionnaires ou hybrides). Ces cryptomonnaies stables sont régies par des algorithmes complexes qui cherchent à maintenir le ratio de un pour un par rapport à leur monnaie fiduciaire de référence. De nombreuses cryptomonnaies stables algorithmiques sont fondées sur l’article de Robert Sams, A Note on Cryptocurrency Stabilisation: Seigniorage Shares, qui décrit un système à deux jetons comprenant un premier actif qui est lié à un autre actif et un deuxième actif qui est de nature spéculative. L’objectif des parts de seigneuriage est que l’actif lié maintienne une certaine stabilité tandis que l’actif spéculatif absorbe la volatilité du système et incite ses utilisateurs à bénéficier des écarts par rapport au ratio de l’actif lié.

Le Frax, qui est partiellement garanti, est un exemple de modèle algorithmique fractionnaire dans lequel le concept des parts de seigneuriage se décline selon une approche hybride. L’actif lié (FRAX) est partiellement adossé à l’USDC, le reste étant stabilisé par algorithme par le Frax Shares (FXS). Les arbitragistes procèdent continuellement à l’émission et au rachat de FRAX afin de maintenir la valeur de 1 USD auquel il est lié³.

Au départ, Terra était un exemple de modèle de cryptomonnaie stable algorithmique non garantie utilisant un système à deux jetons, le TerraUSD étant l’actif lié et le LUNA étant le jeton spéculatif qui absorbe la volatilité. Lorsque le cours du TerraUSD est supérieur à la valeur de 1 USD auquel il est lié, le système émet plus de TerraUSD et retire des LUNA. Les détenteurs de LUNA sont incités à échanger leurs LUNA dans le système de Terra, chacun pour 1 USD de TerraUSD, puis à vendre les TerraUSD au prix supérieur au ratio de un pour un sur le marché libre, leur permettant ainsi de bénéficier de l’écart. Le système Terra retire une partie des LUNA échangés contre des TerraUSD afin de rétablir le ratio de un pour un de l’actif lié, tandis que le reste des LUNA s’accumule dans un portefeuille communautaire. Lorsque le cours des TerraUSD descend sous la barre du ratio de un pour un, le mécanisme inverse se produit : ce sont les TerraUSD qui sont échangés, chacun pour 1 USD de LUNA⁴.

Bien que les cryptomonnaies stables puissent offrir une protection contre la forte volatilité dans les marchés des cryptoactifs, elles comportent des risques importants pour leurs détenteurs. Plusieurs tentatives visant à créer des cryptomonnaies stables algorithmiques natives ont échoué, ce qui a entraîné d’énormes pertes pour les détenteurs. Récemment, en mai 2022, le TerraUSD a connu une déstabilisation par rapport au USD et le LUNA a perdu presque 100 % de sa valeur; cet événement montre le risque inhérent aux cryptomonnaies stables algorithmiques⁵. La cryptomonnaie DAI de MakerDAO est également susceptible de subir des chocs de prix radicaux lorsque le système est soumis à d’énormes pressions en raison des baisses importantes de la valeur des cryptoactifs garantis. En mars 2020, le système de MakerDAO a connu une défaillance, entraînant des pertes de 5,67 millions de DAI⁶. Des préoccupations ont également été soulevées concernant le manque de transparence de la garantie de Tether, tandis que les critiques remettent en question le fait que l’USDT soit adossé à une part importante de billets de trésorerie non précisés⁷.

Monnaies numériques de banque centrale (MNBC)

Une MNBC est une monnaie numérique émise par une banque centrale, libellée dans l’unité de compte nationale et constituant un passif pour la banque centrale. Une MNBC destinée à un usage général ou aux paiements de détail se veut l’équivalent numérique de l’argent comptant pour les utilisateurs finaux. Une MNBC de gros est destinée à l’usage des institutions financières afin de régler d’importants paiements interbancaires ou de fournir à la banque centrale de l’argent pour régler des transactions portant sur des actifs financiers numériques sous forme de cryptomonnaies dans les nouvelles infrastructures⁸.

Chaîne de blocs fondée sur une preuve de travail ou une preuve d’enjeu

Les deux mécanismes de consensus les plus couramment utilisés pour exploiter et sécuriser la chaîne de blocs sont la preuve de travail et la preuve d’enjeu.

Preuve de travail

Dans le cadre du mécanisme de consensus par preuve de travail, des ordinateurs (mineurs) rivalisent entre eux pour être les premiers à résoudre des casse-tête complexes. Si le mineur résout le casse-tête, il peut créer un nouveau bloc (c.-à-d. un groupe de transactions) et le diffuser dans le réseau de nœuds, qui, individuellement, font l’audit du registre existant et du nouveau bloc. Si les transactions figurant dans le bloc sont validées, le nouveau bloc est attaché au bloc précédent, ce qui crée une chaîne chronologique de transactions. Le mineur est alors récompensé par des bitcoins en contrepartie des ressources (énergie) qu’il a fournies. C’est ce qu’on appelle couramment le « minage ». Les activités de minage consomment beaucoup d’électricité afin de sécuriser le réseau en veillant à ce que seuls ceux qui peuvent prouver qu’ils ont déployé des ressources obtiennent le droit d’ajouter un nouveau groupe de transactions à la chaîne de blocs. Cette conception fait en sorte qu’il est difficile, long et dispendieux d’attaquer une chaîne de blocs fondée sur une preuve de travail⁹.

Preuve d’enjeu

La preuve d’enjeu est un autre mécanisme de consensus nécessitant une moins grande consommation d’énergie que la preuve de travail. Dans le cadre de la preuve de travail, les mineurs qui déploient leur puissance informatique sans parvenir à résoudre le casse-tête en premier ne reçoivent rien. Dans le cadre de la preuve d’enjeu, les valideurs, sélectionnés par algorithme, valident les nouveaux blocs et obtiennent les récompenses correspondantes. Les valideurs peuvent accroître leurs chances d’être sélectionnés en mettant en jeu dans le réseau un plus grand nombre de jetons de la chaîne de blocs plutôt que de devoir rivaliser de manière arbitraire avec d’autres mineurs pour déterminer quel nœud peut ajouter un bloc. Cette structure de jalonnement sécurise le réseau en exigeant du valideur potentiel qu’il dépense de l’argent et affecte des ressources financières au réseau sous la forme de jetons natifs au réseau. Ainsi, les valideurs ont un véritable intérêt à l’égard du succès continu du réseau, et ils peuvent perdre les jetons qu’ils ont mis en jeu dans le cadre d’un processus de sanctions pour mauvaise conduite (slashing)¹⁰.

Couche 1, couche 2 et applications décentralisées

Protocoles de couche 1

Les protocoles de couche 1 constituent la couche de base de la chaîne de blocs ou le réseau de base, comme Bitcoin, Ethereum ou Solana. Les chaînes de blocs de couche 1 peuvent valider et finaliser les opérations sans avoir recours à un autre réseau. Il est difficile d’améliorer l’adaptabilité des réseaux de couche 1 sans sacrifier la décentralisation et la sécurité du protocole¹¹.

Protocoles de couche 2

Les protocoles de couche 2 s’appuient sur les réseaux de couche 1 et dépendent d’eux pour la finalisation des transactions. Ainsi, les réseaux de couche 2 aident à réduire la congestion sur les réseaux de couche 1, puisqu’ils fournissent un cadre secondaire permettant de réaliser des transactions, qui seront ensuite finalisées dans le protocole de couche 1. Le réseau Lightning Network de Bitcoin est un exemple de protocole de couche 2. Il permet aux utilisateurs d’effectuer des transactions plus rapidement avant de les enregistrer sur la chaîne de blocs Bitcoin¹².

Les protocoles de couche 2 peuvent émettre leurs propres jetons et peuvent prendre en charge des projets complexes, que l’on appelle des « applications décentralisées » (DApp).

Applications décentralisées (DApp)

Les DApp fonctionnent sur le réseau de la chaîne de blocs. Elles sont habituellement de source libre, décentralisées et sécurisées par cryptographie. Les DApp peuvent émettre leurs propres jetons afin d’alimenter leur activité ou être intégrées à la chaîne de blocs qui les héberge, comme CryptoKitties qui utilise l’ether (ETH)¹³.

Organisations autonomes décentralisées et finance décentralisée

Organisation autonome décentralisée (DAO)¹⁴

Une DAO est régie par des contrats intelligents, des éléments de code auto-exécutés qui s’exécutent sur une chaîne de blocs. Les membres d’une DAO délibèrent et prennent des décisions qui sont ensuite mises en œuvre à l’aide de contrats intelligents. De par sa structure, une DAO peut fonctionner indépendamment de ses membres et en continu, compte tenu de sa nature immuable.

La façon la plus courante dont les DAO prennent des décisions est au moyen de mécanismes de vote fondés sur des jetons de gouvernance, généralement émis dans le cadre d’une vente. Les jetons de gouvernance de la DAO peuvent aussi être distribués aux utilisateurs, aux bailleurs de fonds et aux autres parties prenantes dans le cadre de parachutages. Certaines DAO permettent à n’importe quel membre de faire une proposition, tandis que d’autres peuvent limiter ce droit à un groupe déterminé. Les DAO sont couramment utilisées pour gérer des projets de finance décentralisée (FiDé), des chaînes de blocs et d’autres protocoles dans le monde des cryptomonnaies.

Dans la plupart des pays et territoires, les DAO ne sont pas, à l’heure actuelle, tenues de produire des états financiers conformément à des principes comptables généralement reconnus.

Finance décentralisée (FiDé)

La FiDé désigne les applications financières qui, s’appuyant sur une technologie de registre décentralisé, permettent la prestation de services financiers sans le recours aux intermédiaires centralisés traditionnels¹⁵. La FiDé utilise des protocoles ouverts dans le cadre desquels les services financiers peuvent être combinés par programmation avec souplesse¹⁶. La FiDé se divise en six catégories de services : les cryptomonnaies stables, les bourses, les marchés du crédit, les dérivés, l’assurance et la gestion d’actifs.

Plateformes de jalonnement et de prêt de la FiDé¹⁷

Le jalonnement et le prêt sont deux activités similaires. Dans les deux cas, le prêteur transfère ses cryptoactifs pour qu’ils soient conservés dans un protocole de FiDé, en contrepartie d’un rendement relativement constant, qui consiste habituellement en un petit pourcentage de l’investissement initial.

La différence entre le jalonnement et le prêt réside dans la façon dont le protocole utilise les cryptoactifs qui y sont mis en jeu. Dans les contrats de jalonnement, le protocole utilise la chaîne de blocs fondée sur une preuve d’enjeu des cryptoactifs comme valideur ou comme groupe de jalonnement afin d’augmenter ses chances d’être sélectionné comme valideur. Les prêteurs (jalonneurs) qui fournissent leurs cryptoactifs dans un groupe de jalonnement reçoivent souvent des cryptomonnaies natives de ce groupe d’une valeur équivalente aux cryptomonnaies qu’ils ont mises en jeu. Les récompenses de jalonnement obtenues par le valideur ou le groupe de jalonnement sont alors utilisées pour rétribuer le jalonneur pour les cryptoactifs qu’il a prêtés au protocole. Dans la plupart des groupes de jalonnement, ces récompenses sont généralement remises aux jalonneurs en cryptomonnaies natives du groupe de jalonnement, qui peuvent être rachetées par le protocole contre les cryptoactifs initialement mis en jeu. Les cryptomonnaies natives du groupe de jalonnement pourraient perdre leur valeur advenant que le groupe de jalonnement soit victime de piratage, qu’il soit soumis à des sanctions pour mauvaise conduite ou qu’il connaisse une baisse généralisée de sa popularité. En outre, les cryptomonnaies natives du groupe de jalonnement peuvent généralement être échangées contre d’autres cryptoactifs et peuvent être prêtées sur une plateforme de prêt afin de générer des rendements additionnels.

Dans les contrats de prêt de cryptoactifs, les cryptoactifs prêtés sont inclus dans la réserve du protocole, qui l’utilise pour consentir des prêts à d’autres utilisateurs en échange de paiements d’intérêts. Comme pour le jalonnement, le prêteur reçoit des jetons émis par le protocole d’une valeur équivalente à celle des cryptoactifs déposés et les récompenses générées par son dépôt. La différence, c’est que les récompenses au titre d’un contrat de prêt proviennent des intérêts perçus des autres utilisateurs plutôt que de la validation de nouveaux blocs.

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Notes

1. Les définitions sont tirées des sources suivantes : Cryptoasset, Glossary, CoinMarketCap Alexandria, page consultée le 17 août 2022, https://coinmarketcap.com/alexandria/glossary/cryptoasset (en anglais seulement); Crypto-assets — the global regulatory perspective, EY, 2021, https://assets.ey.com/content/dam/ey-sites/ey-com/en_gl/topics/banking-and-capital-markets/ey-crypto-assets-the-global-regulatory-perspective.pdf?download (en anglais seulement); Cryptoactif et cryptomonnaie, Commission des services financiers et des services aux consommateurs du Nouveau-Brunswick, page consultée le 17 août 2022, Cryptoactif et cryptomonnaie | Commission des services financiers et des services aux consommateurs (FCNB); et Brian Nibley, What Is a Utility Token?, Social Finance Learn, 22 décembre 2021, https://www.sofi.com/learn/content/what-is-a-utility-token/ (en anglais seulement).
2. Circle est le principal administrateur de l’USDC, une monnaie numérique réglementée et entièrement couverte par des réserves.
3. « Introduction », Frax : protocole de stablecoin algorithmique à réserve fractionnaire, Frax Finance, dernière modification en juillet 2021, https://docs.frax.finance/v/fr/overview.
4. David Liebowitz, Algorithmic Stablecoins Breakdown: Attempting to Fulfill Satoshi’s Dream, The Defiant, 10 juin 2021, https://thedefiant.io/why-algorithmic-stablecoins-will-fullfill-satoshis-dream/ (en anglais seulement).
5. Leibowitz.
6. Leibowitz.
7. Nikhilesh De et Marc Hochstein, Tether’s First Reserve Breakdown Shows Token 49% Backed by Unspecified Commercial Paper, CoinDesk, 13 mai 2021, dernière modification le 14 septembre 2021, https://www.coindesk.com/tether-first-reserve-composition-report-usdt (en anglais seulement).
8. Codruta Boar et Andreas Wehrli, Ready, steady, go? – Results of the third BIS survey on central bank digital currency, Bank for International Settlements, n^o 114 (janvier 2021), https://www.bis.org/publ/bppdf/bispap114.pdf (en anglais seulement).
9. Luke Conway, Proof-of-Work vs. Proof-of-Stake: Which Is Better?, Blockworks, page consultée le 17 août 2022, https://blockworks.co/proof-of-work-vs-proof-of-stake-whats-the-difference/ (en anglais seulement).
10. De and Hochstein.
11. Qu’est-ce qu’une blockchain de couche 1?, Binance Academy, dernière modification le 28 juillet 2022, https://academy.binance.com/fr/articles/what-is-layer-1-in-blockchain.
12. Exclut les fonds empruntés au moyen de protocoles de jalonnement.
13. Decentralized Application (DApp), Binance Academy, page consultée le 17 août 2022, https://academy.binance.com/en/glossary/decentralized-application (en anglais seulement). 
14. Que sont les investissements DAO?, Binance Academy, dernière modification le 11 juillet 2022, https://academy.binance.com/fr/articles/what-are-investment-daos.
15. William Peaster, What is DeFi? Understanding Decentralized Finance, DeFi Pulse, 31 août 2022, https://defipulse.com/blog/what-is-defi/ (en anglais seulement).
16. Wharton Blockchain and Digital Asset Project et le Forum économique mondial, DeFi Beyond the Hype: The Emerging World of Decentralized Finance, (Philadelphie : University of Pennsylvania, 2021), https://wifpr.wharton.upenn.edu/wp-content/uploads/2021/05/DeFi-Beyond-the-Hype.pdf (en anglais seulement).
17. Matt Hussey, How to Invest In Cryptocurrencies: Staking and Lending, Decrypt, 27 janvier 2021, https://decrypt.co/resources/how-to-invest-in-cryptocurrencies-staking-and-lending (en anglais seulement).