Le Conseil des normes comptables internationales (International Accounting Standards Board – IASB) a ajouté ce projet de recherche sur les actifs incorporels à sa liste pour donner suite aux commentaires reçus en réponse à son appel à informations Troisième consultation sur le programme de travail. Dans le cadre de ses travaux initiaux sur ce projet, l’IASB cherchera à déterminer la portée de celui-ci et examinera en profondeur les dispositions comptables relatives aux actifs incorporels. Ce projet fait partie de ceux que l’IASB prévoit d’amorcer avant la prochaine consultation sur son programme de travail quinquennal.
Le Conseil des normes comptables (CNC) a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers. Il entend se servir des résultats obtenus pour alimenter les discussions internationales à venir sur ce sujet.