Il existe une diversité de pratiques en ce qui concerne la comptabilisation des instruments financiers contractés entre apparentés. On se questionne également sur l’utilité de certaines informations fournies dans les états financiers au sujet des instruments financiers.
À la lumière des commentaires formulés par les répondants à l’occasion de son examen de la mise en œuvre du chapitre 3856, « Instruments financiers », le Conseil des normes comptables (CNC) constate que les indications concernant les éléments suivants ne sont pas claires, et que ce manque de clarté entraîne un foisonnement des pratiques :
- le champ d’application dont relève le traitement ultérieur des instruments financiers contractés entre apparentés;
- l’évaluation des instruments financiers composés contractés entre apparentés.
Le CNC constate également que les informations fournies sur les risques relatifs aux instruments financiers ne sont pas propres à l’entité, et sont donc inutiles.
Les questions qui seront prises en considération dans le cadre de ce projet sont les suivantes :
- les éclaircissements à apporter quant au champ d’application dans lequel entrent les instruments financiers contractés entre apparentés;
- les éclaircissements à apporter quant à l’évaluation des instruments financiers composés contractés entre apparentés;
- la modification des obligations d’information sur les risques relatifs aux instruments financiers.