Contexte
En janvier 2021, le CNAC a approuvé les normes canadiennes sur la gestion de la qualité (dont le champ d’application est le même que celui des normes correspondantes de l’IAASB) et les modifications de concordance connexes à apporter aux NCA. Il lui faut donc maintenant apporter des modifications de concordance aux ANC. Il doit notamment ajouter des exigences et des modalités d’application concernant la gestion de la qualité dans les normes portant sur les missions qui n’entrent pas dans le champ d’application de la Norme canadienne de contrôle qualité (NCCQ) 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers et d’autres missions de certification, mais qui sont visées par la NCGQ 1 et la NCGQ 2.
Dans son exposé-sondage, le CNAC propose d’apporter aux ANC qui résultent de l’adoption de normes internationales ou qui sont fondées sur des normes internationales les mêmes modifications de concordance que celles proposées dans l’exposé-sondage de l’IAASB. De plus, parce qu’il est d’avis que la question de la gestion de la qualité devrait être traitée de façon cohérente dans toutes les ANC, le CNAC propose aussi des modifications semblables pour d’autres ANC qui ne résultent pas de l’adoption de normes internationales et qui ne sont pas fondées sur des normes internationales. Il reconnaît toutefois qu’il n’est pas possible d’aborder la gestion de la qualité de la même façon dans toutes les ANC, compte tenu de la nature et du contenu de chacune.