CNC

Programme de travail actuel du CNC

Le programme de travail pour l’exercice qui se terminera le 31 mars 2024 est énoncé dans le plan annuel 2023-2024 du CNC. Le tableau suivant montre les projets inscrits à ce programme ainsi que l’échéancier prévu pour chacun.

	2023	2024				2025					2026
Projet	T4	T1	T2	T3	T4	T1	T2	T3	T4	T1	T2	T3	T4
Partie II
Contrats d’assurance ayant une valeur de rachat	ES			*Manuel*		*
Produits — Frais ou paiements initiaux non remboursables	ES		*Manuel*			*
Regroupements entre apparentés	*Manuel*					*
Traitement comptable des écarts d’acquisition et exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels (note 1)	À déterminer
Suivi après mise en œuvre – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables (note 2)	À déterminer
Partie III
Apports — Note 3				*Manuel*						*
Travaux de recherche à propos des améliorations qui pourraient être apportées au chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif »	À déterminer
Parties II et III
Examen de la Préface	À déterminer
Rendre les normes modulables	À déterminer
Fondements conceptuels des états financiers	À déterminer
Partie IV
Améliorations annuelles 2023	*Manuel*	*
Recherches en vue de l’amélioration de la présentation et des informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite	À déterminer

ES – Publication prévue d’un exposé-sondage

Manuel – Publication prévue du texte définitif de la norme ou des modifications dans le Manuel

* – Date d’entrée en vigueur (le 1^er janvier de l’année indiquée ou après)

À DÉTERMINER – Échéancier du projet à déterminer

Note 1 – Il s’agira de déterminer si l’amortissement des écarts d’acquisition devrait être permis ou exigé, et si les entités devraient être dispensées de la comptabilisation initiale de certains actifs incorporels dans le cadre d’une acquisition. Ce projet est sur la liste de projets en réserve dans le plan annuel 2023-2024 du CNC, ce qui signifie que les travaux commenceront dès que des ressources deviendront disponibles au cours de l’exercice.

Note 2 – Le suivi après mise en œuvre vise à évaluer l’incidence d’une nouvelle norme ou d’une modification importante et à déterminer si son application a entraîné des changements importants et imprévus sur le plan de l’information financière ou des pratiques d’exploitation. En ce qui concerne les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale, le suivi sera effectué pour déterminer si la norme est compréhensible, si elle est appliquée comme prévu et si les préparateurs sont en mesure de communiquer l’information de façon fiable. Il ne s’agit pas d’un projet de normalisation, mais plutôt d’un projet de recherche visant à déterminer si les modifications ont eu les effets prévus. Ce projet est sur la liste de projets en réserve dans le plan annuel 2023-2024 du CNC, ce qui signifie que les travaux commenceront dès que des ressources deviendront disponibles au cours de l’exercice.

Note 3 – Le CNC amorcera en novembre 2023 ses délibérations quant aux commentaires reçus au sujet de son exposé-sondage sur les apports. Dans le cadre de ces nouvelles délibérations, il examinera l’incidence de ces commentaires sur les prochaines étapes du projet et sur son échéancier.