Conseil de surveillance des normes d’information et de certification
Le 3 juin 2021
Comptes rendus de réunion
Le CSNC s’est réuni les 29 et 30 octobre 2020 pour recevoir un compte rendu des activités du CNC et du CCSP. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Le 3 février 2021
Le CSNC s’est réuni le 11 juin 2020 pour recevoir un compte rendu des activités du CNC et du CCSP. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Le 14 décembre 2020
Le CSNAC s’est réuni le 30 septembre 2020 pour recevoir un compte rendu des activités du CNAC. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Le 11 décembre 2020
Le Conseil s’est réuni les 22 et 23 juin 2020 pour recevoir un compte rendu sur la performance 2019-2020 et sur le projet de plan stratégique du CNAC. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Le 21 septembre 2020
Le CSNAC s’est réuni pour recevoir un compte rendu des conséquences de la pandémie de COVID-19 sur les activités du CNAC. Il a aussi discuté de la procédure officielle relative à la NOV-50 et a conclu que le CNAC avait pris dûment en compte l’intérêt public dans l’élaboration et l’approbation de cette note d’orientation. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Le 1er septembre 2020
Étant donné la situation sans précédent engendrée par la COVID-19, le CSNC a tenu une réunion spéciale le 26 mars 2020 pour traiter des enjeux découlant de la décision du CCSP de reporter sa réunion des 26 et 27 mars 2020. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Le 1er août 2020
Lors de sa réunion publique à Toronto, le CSNC a discuté des activités du CNC et du CCSP, et d’autres questions connexes. Il a aussi été question des plans annuels de ces deux conseils pour 2020-2021. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Le 27 juillet 2020
Le CSNAC, qui a tenu sa réunion en ligne, a discuté des activités du CNAC et de sujets connexes. Il a aussi été informé des activités du Comité d’évaluation de la performance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Les 3 et 4 février 2020
À sa réunion publique tenue à Toronto, le CSNAC a discuté des activités du CNAC et traité de questions connexes. Il a aussi été informé des activités du Comité d’évaluation de la performance et du Comité permanent sur l’indépendance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.