Dans le but de favoriser l’accessibilité de nos webinaires, nous tenons à en fournir une transcription qui se veut fidèle aux propos tenus. Veuillez noter qu’il peut cependant y avoir des cas où il nous est impossible d’établir avec certitude ce que dit l’intervenant. Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de la transcription, n’hésitez pas à communiquer avec nous.
Dominique Hamel : Bonjour à tous, je vous souhaite la bienvenue à ce webinaire de mise à jour en matière de normes comptables nationales.
La participation à ce webinaire pourrait compter dans vos exigences de formation continue à condition de réussir un test.
Le lien vers le test sera fourni dans la zone de clavardage.
Si vous le réussissez, vous recevrez une attestation par courriel par la suite.
Mais avant de débuter j’aimerais spécifier que les opinions exprimées aujourd’hui sont celles des présentateurs et ne reflètent pas nécessairement le point de vue du conseil des normes comptables.
Au nom du conseil des normes comptables, ou le CNC j’ai le plaisir de vous présenter Chris Kovalchuk, qui est membre du CNC.
Chris est gestionnaire de portefeuille associé chez Claret une société de gestion de placement ou il se consacre à une clientèle fortunée provenant de partout au Canada.
Sa participation active au processus indépendant de recherche fondamentale de Claret l’amène à s’intéresser de près à l’incidence que peuvent avoir les changements apportés aux normes comptables sur les résultats financiers le rapport de gestion et les indicateurs clés de la performance d’identité.
Quant à moi, je m’appelle Dominique Hamel et je suis directrice de projet.
Je fais partie des employés du CNC.
À ce titre, je travaille étroitement avec le conseil, les parties prenantes externes et les bénévoles pour élaborer des normes comptables de qualité pour les sociétés ouvertes, les entreprises à capital fermé et les OSBL.
Le webinaire d’aujourd’hui portera notamment sur les plans stratégiques et annuels du CNC les normes nationales récemment publiées ou modifiées le programme de travail actuel du CNC à l’égard des normes nationales ainsi que d’autres nouvelles et activités du conseil.
Si vous avez des questions en cours de route envoyez-les nous.
Nous répondrons au plus grand nombre de questions possibles à la fin du webinaire.
Mais avant de poursuivre voici une question pour savoir qui assiste au webinaire d’aujourd’hui.
Je vais lancer le sondage juste un instant.
Vous pouvez maintenant nous envoyer vos réponses.
Encore quelques personnes.
Donc, on voit que c’est principalement des professionnels en exercice qui sont avec nous aujourd’hui ainsi que quelques préparateurs d’états financiers qui travaillent en entreprise.
Je vais vous montrer les résultats.
Voilà .
Merci.
On passe maintenant à l’autre question.
Dans quelle catégorie d’identité publiant vous travaillez?
Vous pouvez maintenant mettre vos réponses.
Parfait.
Donc, on voit que c’est principalement dans des entreprises à capital fermé à 55 %.
On a quelques personnes qui représentent des OSBL et on a deux personnes qui travaillent dans des entités publiques.
Pardon.
Je vais maintenant passer la parole à Chris.
Chris Kovalchuk : Merci.
Merci beaucoup Dominique et bonjour à tous et à tous.
On va commencer avec les plans stratégiques et annuels du CNC.
Le CNC a un plan stratégique sur cinq ans qui guide ses activités de normalisation.
Le plan stratégique de 2022-2027 a été publié le 31 mars 2022.
Vous trouverez un lien sur la diapo.
Les objectifs stratégiques ont été définis suite à des nombreuses consultations.
Nous avons basé le plan annuel de 2024-2025 sur le plan stratégique.
Vous trouviez un lien sur la diapo là-bas.
Après les consultations, le CNC a finalisé son plan stratégique.
Ce plan a été publié le 31 mars 2022 et est entré en vigueur le 1er avril 2022.
Le plan comporte trois grandes stratégies soit d’élaborer des normes comptables pertinentes et de grande qualité favoriser la meilleure qualité d’information au-delà des états financiers traditionnels et faire croître l’influence du CNC sur la scène internationale.
Le plan annuel est basé sur le plan stratégique.
Il définit des objectifs spécifiques pour accomplir les stratégies retenues par le CNC pour remplir son mandat d’intérêt public.
Le plan annuel de 2024-2025 prévoit des consultations sur des projets principaux techniques de normalisation et sur les fonctions d’améliorer la pertinence des normes comptables pour chaque catégorie d’entités publiantes.
Le plan annuel présente les principales activités du CNC pour l’année.
Il s’agit notamment de mettre à profit notre réputation pour faire avancer la normalisation à l’échelle mondiale et de poursuivre nos projets sur normalisation nationale.
Parmi ces projets, il y a le traitement comptable des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, la modulabilité des normes, l’évaluation subséquente des écarts d’acquisition et des actifs incorporels acquis, la guide d’application les apports et les régimes de retraite.
On va parler un peu plus en détail quand on parle de programme de travail.
Le CNC va aussi analyser les commentaires reçus dans le cadre du sondage sur le programme de travail national afin de mieux répondre aux besoins du marché canadien.
De plus, avec son projet de recherche sur le préface le CNC cherche à comprendre les défis liés à l’application de base conceptuelle et des états financiers énoncés dans le Manuel.
On va reparler de ce projet de recherche un peu plus tard dans ce webinaire.
Finalement, le CNC va collaborer avec le Conseil canadien des normes d’information nouvellement en formation, sur la durabilité pour identifier différentes possibilités de collaboration et favoriser l’interconnectivité entre l’information financière et l’information sur la durabilité.
Dominique va maintenant nous parler du prochain sujet.
Dominique Hamel : Merci, Chris.
Je vais maintenant vous parler des normes nationales récemment publiées ou modifiées.
On voit sur ce tableau on vous présente les principales normes nationales et modifications et la date d’entrée en vigueur pour chacune.
Comme vous pouvez le constater, il y a eu beaucoup d’activités ces dernières années.
Dans le tableau, j’aimerais attirer votre attention sur les modifications qui touchent les regroupements entre apparentés qui entreront en vigueur pour les exercices clos à partir du 1er janvier 2025.
Ces modifications découlent de préoccupations associées aux difficultés d’application du chapitre 3840, opération entre apparentés.
Suite à ces préoccupations et en réponse à celles-ci le CNC a publié des modifications portées limitées concernant le traitement comptable d’un regroupement d’entités ou d’entreprises sous contrôle commun et des actifs financiers acquis ou des passifs financiers pris en charge dans le cadre d’un regroupement d’entités ou d’entreprises sous contrôle commun.
En mettant en œuvre ces modifications il y a un élément pour lequel il faut exercer du jugement et sur lequel je porte votre attention.
Il s’agit de l’ajout à la ligne 3840.44 b du choix entre le retraitement rétrospectif ou la comptabilisation prospective lorsque les valeurs comptables sont utilisées pour comptabiliser le regroupement.
Pour faire ce choix il est important de tenir en compte les besoins des utilisateurs des états financiers, entre autres choses.
À l’occasion des consultations sur l’exposé sondage le CNC a également pris connaissance de préoccupations sur les regroupements entre apparentés qui n’entrent pas dans le champ d’application du projet.
Le CNC va continuer de considérer ces préoccupations dans ses futurs programmes de travail.
Plus de renseignements sur chacun des projets se trouvent dans l’annexe aux diapositives.
Je vais maintenant donner la parole à Chris.
Chris Kovalchuk : Merci Dominique.
Passons maintenant au programme de travail du CNC sur les normes nationales le CNC comprend qu’il n’existe pas de solution passe partout en ce qui concerne les besoins d’information des entités canadiennes et pense que notre approche modulaire de l’information financière au Canada est nécessaire.
Le CNC a donc publié un document de consultation en mars 2023 dans lequel il explore quatre approches différentes qui permettent d’ajouter de la modulabilité aux normes nationales.
Des rencontres de consultations ont eu lieu en mars et juin 2023 pour voir quelle approche était privilégiée.
De manière assez unanime les personnes consultées estiment que la Partie II du Manuel est trop complexe.
Avec tous les commentaires reçus, le CNC a décidé de diriger d’autres consultations auprès des comités consultatifs afin de mieux comprendre la complexité perçue de la Partie II et III du Manuel.
L’impact sur la comparabilité de l’information si les options sont introduites dans les normes et les besoins d’information financière des petites OSPL.
Le CNC a discuté des commentaires reçus à sa réunion de janvier 2024 et il a remarqué que les opinions étaient différentes sur les besoins de simplifier les normes de Partie II et III du Manuel car elles sont trop complexes ou d’offrir des choix de méthodes comptables.
Maintenant la question importante où sommes-nous dans ce projet?
En réponse à ces commentaires, le CNC a approuvé un projet d’examen approfondi des NCECF pour clarifier les difficultés rencontrées dans l’application de chaque norme et proposer des solutions.
Tous les normes de la Partie II sont inclus dans cet examen.
L’accent sera mis sur les normes qui ont géré les plus de commentaires suite aux documentations de consultation.
Mais le CNC peut également examiner d’autres normes dans la Partie II.
Auprès de l’examen des NCECF le CNC prévoit publier un deuxième document de consultation pour obtenir des commentaires sur les observations et ses idées.
Le CNC a décidé de suspendre ses recherches sur la création d’une nouveau référentiel pour les petites entités à but lucratif en raison d’un manque d’intérêt.
Le CNC a aussi décidé de suspendre ses activités sur la création d’une nouveau référentiel pour les petites entités à but lucratif pendant qu’il fait son examen des NCECF et qu’il analyse les commentaires reçus sur son projet.
Enfin, je vais parler d’un projet d’examen des préfaces du Manuel qui est lié à l’objectif de rendre les normes plus adaptables.
L’objectif de ce projet est d’améliorer les préfaces et de régler les règles actuelles pour mieux répondre aux besoins des entreprises canadiennes qu’ils sont plus grands ou non ainsi que les utilisateurs des étapes financières.
On aimerait maintenant voir votre opinion en lien avec notre projet de modélisation des normes.
Si on regarde la Partie II du Manuel quelles sont les plus compliquées pour vous?
Dominique Hamel : Je vais maintenant mettre vos réponses.
Ça rentre un peu, n’hésitez pas à rentrer vos réponses.
Parfait, jusqu’à date, c’est surtout les instruments financiers, Chris.
Un peu de groupement d’entreprise il reste encore quelques réponses à rentrer.
Donc, je vais publier ce qu’on a reçu.
Voilà, on voit que c’est principalement le chapitre 3856 c’est les instruments financiers suivis de 1582 pour le groupement d’entreprise.
Un petit peu de produits qui posent des difficultés.
Christopher Kovalchek : C’est assez intéressant. On va passer, pour les deux personnes qui ont dit les groupements des entreprises on va maintenant passer aux écarts d’acquisition et les actifs incorporels acquis.
Les nombres de la Partie II du Manuel exigent des entités qui choisissent de considérer leurs entreprises qu’elles enregistrent séparément la juste valeur des actifs incorporels acquis lors d’un groupement d’entreprises sans permettre l’amortissement des écarts d’acquisition.
Selon ce qui nous a été rapporté certains actifs incorporels peuvent être difficiles à comptabiliser séparément.
Plus notamment, il est souvent difficile d’identifier ces actifs et d’en évaluer la juste valeur.
Les répétitions des actifs incorporels est également l’évaluation des actifs incorporels est également coûteuse à réaliser.
Les valeurs peuvent être subjectives.
Les informations concernant les écarts d’acquisition et les actifs incorporels peuvent ne pas être utiles aux utilisateurs des états financiers d’entreprises à capitale fermée et en particulier les prêteurs.
Pour mieux répondre aux difficultés rencontrées la CNC a fait des recherches supplémentaires at ça a consulter avec les comités consultatifs.
Le CNC a approuvé, après des discussions un projet de normalisation comptable lors de sa réunion en mars 2024.
Ce projet permet aux entreprises à capitale fermée et, si applicable, les organismes sans billes lucratives d’amortir les écarts d’acquisition et de ne pas compter une partie de la totalité des actifs incorporels acquis lors d’un regroupement d’entreprises.
Pour être proactif, le CNC a choisi d’organiser des consultations préliminaires y compris avec le public plutôt que de publier un document de consultation.
Cette approche cherche à appliquer rapidement les changements suggérés et à assurer que les propositions pour une future exposée sondage soient solides.
Le CNC tient ses activités de consultations préliminaires en mai et juin 2024.
Vous pouvez voir le lien sur le diapo mais les activités anglaises sont prévues pour le 25 mai et le 12 juin 2024 et on verra en français le 30 mai.
Le CNC souhaite vos commentaires qu’elles sont essentielles pour créer des propositions adaptées aux besoins des entreprises à capitale fermée et des organismes sans billes lucratives.
Ces propositions aideront à prendre des meilleures décisions.
Avant de passer à notre sujet on aimerait vous poser des questions concernant notre projet des écarts d’acquisition et des actifs incorporels.
La question est, si l’amortissement des écarts d’acquisition est réintroduit devraient-ils être facultatifs?
Ça veut dire un choix des méthodes comptables.
Dominique Hamel : Jusqu’à date, ce n’est pas mal équivalent dans tous les choix, donc mettez vos réponses.
Peut-être encore quelques personnes qui veulent répondre à la question.
Écoute Chris, c’est très partagé.
On a le tiers des gens qui répondent oui à chaque choix.
On voit qu’on a besoin que vous participiez à nos événements de consultation pour qu’on puisse démêler ça et qu’on puisse proposer les éléments que vous voulez voir dans cette exposée sondage là.
Vraiment, il y en a qui pensent que ça devrait être un choix de méthode comptable.
D’autres pensent que ça devrait être obligatoire.
Toutes les entités devraient amortir les écarts d’acquisition et un tiers des participants webinaires qui ne savent pas.
Merci.
Christopher Kovalchuk : Je crois qu’on va voir toutes les personnes le 30 mai.
Dominique Hamel : Exactement, venez en grand nombre.
Je vais poser la deuxième question par rapport à ce projet-là.
Christopher Kovalchuk : Excellent.
Dans le fond…
Dominique Hamel : Pardon. Si on prévoit une exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels est-ce que cela devrait porter sur tous les actifs seulement certains actifs incorporels où dans le fond aucune exemption ne devrait être permise? On attendra vos réponses.
Ça continue de rentrer.
Ça semble ici aussi partager.
Je vais partager les résultats.
Bon, ici, on dirait qu’il y a une petite majorité qui aimerait que ce soit seulement certains actifs incorporels d’autres qui voudraient que l’exemption s’appliquait à tous les actifs incorporels et un peu de participants qui aimeraient qui ne voudraient pas voir cette exemption-là être permise dans le futur.
Comme on l’a dit, venez participer à nos événements de consultation.
On a besoin d’en savoir plus.
Christopher Kovalchuk : Parfait.
Si je redonne la parole à Dominique...
Dominique Hamel : Super.
Maintenant, on va parler d’un autre gros projet qui est en cours depuis plusieurs années sur lequel le CNC travaille.
C’est le projet sur les apports donc la comptabilisation des produits et des questions connexes.
Avec ce projet, le CNC tente de trouver une solution à la complexité et au manque de comparabilité créée par les normes actuelles de la Partie III qui donne aux OSPL un choix de méthode comptable pour comptabiliser les produits tirés des apports affectés.
En mars 2023, l’année passée, le CNC a publié un exposé sondage dans lequel il proposait de remplacer les normes actuelles par une approche unique dans le fond, une seule méthode comptabilisée pour comptabiliser les produits tirés d’apports affectés.
L’exposé sondage donnait aussi des indications ou des directives particulières pour certains types d’apports, comme les dotations les apports en immobilisation et les apports en biens et services.
Et l’exposé sondage proposait aussi de modifier les indications actuelles sur la présentation des états financiers des OSBL.
La période de commentaires a pris fin en septembre dernier.
Suite à ça, dans le fond les opinions étaient divergentes.
Le CNC a décidé de mener des nouvelles consultations pour clarifier cela.
Parmi les commentaires qui avaient été reçus à l’exposé sondage il y avait une petite majorité des répondants qui étaient favorables qui supportaient les propositions d’exposé sondage et qui supportaient donc un modèle de comptabilisation unique.
Par contre, d’autres commentaires faisaient part des préoccupations quant à l’impact de ces propositions surtout sur l’utilité des états financiers particulièrement pour les organismes qui dépendent fortement de dons ou qui font leur activité principale la collecte de fonds.
Certains commentaires ou certaines lettres font s’exprimer des préoccupations quant à la concordance des prépositions avec les fondements conceptuels des états financiers, par exemple en ce qui concerne la définition du passif.
Certains trouvaient que c’était incohérent.
Suite aux séances de consultations supplémentaires qui ont eu lieu en janvier et en février dernier durant ces séances de consultations supplémentaires le CNC a essayé de clarifier les propositions en offrant deux nouvelles options.
La première option était un modèle de comptabilisation révisé avec de nouveaux critères pour comptabiliser les apports affectés.
La deuxième option proposait un modèle de comptabilisation identique à celui de l’exposé sondage mais avec des nouvelles exigences concernant la présentation et les informations à fournir.
Durant ces activités de consultation additionnelle les participants ont indiqué que les nouvelles exigences ne permettraient pas à elles seules de répondre aux préoccupations soulevées dans l’exposé sondage initial.
Les avis étaient partagés quant au modèle de comptabilisation révisé.
Certains préféraient cette proposition à celle qui était présentée dans l’exposé sondage mais d’autres pensaient que les modèles actuels donc le choix qui est permis maintenant permet déjà d’obtenir les informations suffisamment utiles à la prise de décision.
En analysant ces commentaires mitigés le CNC a conclu qu’un modèle de comptabilisation unique pourrait peut-Être pas convenir et ne répondait pas aux différents besoins du secteur des OSBL.
De plus, si on suit aux commentaires qui ont été reçus des utilisateurs des états financiers, dans le fond les avantages de passer un modèle de comptabilisation unique n’excéderaient pas les coûts qui seraient associés à ce changement-là.
Le conseil a décidé de continuer de permettre un choix de méthode comptable pour augmenter les apports.
Par contre, le projet ne s’arrête pas là.
Le CNC va très prochainement dans les prochaines semaines publier une synthèse de commentaires qui va résumer le projet et les raisons de la conclusion que le CNC a émis.
Mais parmi les prochaines étapes, il y aura l’élaboration d’un deuxième exposé sondage qui lui va proposer d’améliorer les deux méthodes existantes pour comptabiliser les produits issus d’apports affectés.
Le nouvel exposé sondage va intégrer des propositions du premier exposé sondage et s’adapter aux commentaires reçus notamment sur les définitions la comptabilisation des apports affectés selon la méthode du report les informations à fournir et la présentation.
L’objectif du projet est d’améliorer la qualité et la compréhensibilité des états financiers et des organismes sans but lucratif en permettant ou en faisant en sorte qu’il y ait une plus grande uniformité dans l’application des normes.
Je vous invite vraiment à consulter la page du projet pour en savoir plus et suivre les prochaines étapes.
Le lien est en bas de la diapositive.
Passons maintenant aux normes pour les régimes de retraite dans la Partie IV du Manuel.
Après des recherches et des consultations avec son comité consultatif sur les régimes de retraite le CNC a élaboré des nouvelles propositions pour améliorer la présentation et les informations à fournir sur les placements détenus par les régimes de retraite.
Les améliorations proposées contiennent trois aspects.
Il y a les informations à fournir sur la juste valeur les informations à fournir sur les participations dans des instruments de placement et finalement, les exigences de présentation et les informations à fournir sur les charges relatives au placement.
Le CNC entend publier l’exposé sondage prochainement au printemps 2024.
La période de commentaires devraient être d’au moins 90 jours donc vous aurez le temps de nous faire part de vos commentaires sur l’exposé sondage.
Le conseil va aussi organiser des consultations pour recueillir les commentaires, notamment lors de tables rondes qui auront lieu en français et en anglais, qui se tiendront à l’automne 2024, probablement en septembre.
La page du projet, dont le lien est aussi fourni sur la diapositive va être mise à jour régulièrement selon l’avancement du projet.
Vous y trouverez également les liens d’inscription pour les tables rondes donc je vous encourage bien sûr à consulter et à vous inscrire pour nous donner vos commentaires.
Un autre projet que le CNC a entrepris porte sur le chapitre 44-50 présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif.
En mars dernier le conseil a décidé de ne pas revoir le choix qui est actuellement offert entre la consolidation des entités contrôlées et la divulgation d’informations à leurs sujets dans les états financiers des OSBL.
Le choix demeure.
Par contre, le CNC a décidé que l’objectif du projet sera d’améliorer la transparence des états financiers en ce qui a trait aux relations que les entités entretiennent avec leurs entités apparentées et contrôlées.
Le projet va viser à modifier le chapitre 44-50 pour améliorer les informations fournies sur les entités contrôlées et apparentées.
Le projet va aussi tenter de fournir des exemples illustratifs pour faciliter l’application des définitions des termes contrôle influence notable et intérêt économique détenus dans les OSBL.
Avec les leçons tirées de l’élaboration de ces exemples illustratifs le projet vise à revoir les définitions de ces termes-là selon les leçons ou selon les constats qui ont été faits en revoyant les exemples illustratifs.
En mars 2024, le CNC a aussi discuté des commentaires qui ont été reçus sur le projet et proposé des façons d’aider à élaborer les exemples illustratifs.
Une des mesures pour élaborer les exemples illustratifs va être de former un petit groupe d’experts qui va aider à mieux comprendre les divers cas de figure rencontrés en pratique et donc d’élaborer des exemples illustratifs pertinents.
La consultation des groupes de travail et des comités consultatifs va avoir lieu jusqu’en juillet 2024.
Le Conseil va évidemment examiner leurs commentaires et développera les propositions par la suite plus tard cette année.
Le dernier projet de normalisation en cours dont je veux vous parler aujourd’hui est celui sur les contrats d’assurance ayant une valeur de rachat.
Ce projet a été entrepris suite aux diverses interprétations et applications qui ont été observées en pratique.
En effet, ni la Partie II ni la Partie III du Manuel ne traitent expressément du sujet.
Il y a la note d’orientation concernant la comptabilité et la NOC sur les contrats d’assurance ayant une valeur de rachat qui va être publiée en septembre 2024.
Ça s’en vient bientôt.
Dans cette NOC, encore une fois suite aux commentaires qui ont été reçus dans la période de consultation le Conseil a décidé que la NOC exigera que la valeur de rachat des contrats soit comptabilisée dans le bilan à titre d’actif qui sera évalué à cette valeur, donc à la valeur de rachat.
La NOC exigera aussi que les primes d’assurance et la variation de la valeur de rachat pour l’exercice soient présentées dans l’état des résultats sur la base du montant net.
Ça signifie qu’un débit net serait présenté à titre de charge et qu’un crédit net serait présenté à titre de produit.
De plus, il faudra présenter le montant total des valeurs de rachat de tous les contrats d’assurance vie ayant une valeur de rachat.
Il faudra aussi indiquer dans quel poste du bilan ce montant est inclus si ce n’est pas présenté séparément dans le bilan.
Finalement, la NOC indique qu’il faudrait mentionner le poste de l’état des résultats dans lequel est comprise la variation de la valeur de rachat si celle-ci n’est pas présentée séparément dans l’état des résultats.
La date d’entrée en vigueur de cette NOC a été reportée aux exercices ouverts à compter du 1er janvier de 2026.
À noter que cette NOC s’appliquera également aux OSBL.
Ce sera pour les entités privées et les OSBL.
Je prends quelques instants pour vous parler des autres projets de recherche sur lesquels le CNC travaille actuellement.
Si on commence par le projet d’examen de la préface dans le cadre de son plan stratégique 2022-2027 le CNC s’est engagé à examiner la préface du Manuel pour déterminer si le référentiel que chaque type d’entité doit appliquer répond toujours aux besoins.
La première étape va être d’identifier les types d’entités qui doivent appliquer un certain référentiel comptable selon la préface pour ensuite déterminer si leurs besoins en informations financières sont satisfaits.
Si ce n’est pas le cas d’autres options seront évaluées pour déterminer s’il faut changer ou modifier la préface.
À noter que, tel que mentionné plus tôt le projet visant à rendre les normes modulables est lié au projet d’examen de la préface.
Ces deux projets ont comme objectif de faire en sorte que la préface et les référentiels actuels répondent mieux aux besoins des différentes entités canadiennes qu’elles soient publiantes ou non et des utilisateurs de leurs états financiers.
Ça, c’était la préface.
Le deuxième sujet de recherche dont je veux vous parler est un projet sur les fondements conceptuels des états financiers.
À sa réunion d’avril dernier le CNC a analysé les résultats de recherches effectuées dans ce projet et a discuté des bénéfices d’un projet visant à mettre à jour les fondements conceptuels des états financiers.
Le CNC a convenu que les fondements conceptuels des états financiers des parties II et III devraient être révisés pour s’assurer ici aussi qu’ils conviennent aux entités canadiennes.
Même si cette révision ne devrait pas avoir d’impact significatif sur l’application des normes comptables existantes ça pourrait quand même être utile pour les préparateurs et les auditeurs.
Donc, la mise à jour pourrait inclure des indications supplémentaires pour faciliter l’application de normes qui font déjà autorité d’aider à déterminer le traitement comptable dans des domaines émergents où les normes spécifiques n’existent pas encore ou même aider à exercer le jugement professionnel.
Du point de vue du Conseil moderniser les définitions des éléments des états financiers pourrait également nous aider à établir des normes en réponse aux problèmes émergents.
Donc, le CNC va délibérer d’une proposition de projet sur les fondements conceptuels des états financiers à sa réunion de juin prochain.
Avant de passer au prochain sujet je vais vous poser justement une question sur les fondements conceptuels des états financiers.
Je vais juste lancer la question:
Comment utilisez-vous les fondements conceptuels des états financiers qui sont énoncés dans la Partie II ou la Partie III du Manuel?
Il y a quelques personnes qui répondent.
Vous pouvez maintenant mettre vos réponses.
Je dirais jusqu’à date c’est principalement à titre d’indication quand il n’y a aucune autre norme qui existe.
Rentre encore.
Parfait, je vais partager les réponses.
On voit comme je le disais que c’est principalement à titre d’indication quand il existe aucune autre norme.
Il y en a certains qui n’utilisent pas du tout les fondements conceptuels des états financiers et d’autres qui les utilisent comme guide d’applications.
Merci beaucoup pour vos réponses.
Chris va maintenant nous parler d’autres nouvelles et activités du CNC.
Christopher Kovalchuk : Parfait.
Donc, le CNC veut développer un cadre pour la publication des directives souvent appelé « guidance » en anglais et je veux clarifier qu’on entend par là les cadres pour les indications les directives officielles incluant les normes et les notes d’orientation sur la comptabilité les directives non officielles de leur côté incluant entre autres les bases de conclusion, les bulletins en bref, les webinaires et les podcasts.
Les personnes qui travaillent au CNC reçoivent de plus en plus des demandes et des questions souvent en lien avec l’exercice du jugement.
On a aussi fait la remarque dans le cadre des IFRS.
Il existe de nombreux outils pour appliquer les normes.
Par exemple, les documents produits par des cabinets comptables ou d’autres publications proviennent du monde entier.
Jusqu’à présent on demande au cas par cas [...] de publier des indications et des qualités.
Le CNC veut changer cette approche et c’est pourquoi on travaille à l’élaboration d’un cadre plus formel.
Ce cadre concerne les difficultés rencontrées lors de l’application des normes actuelles et la nécessité de fournir du soutien pour la mise en place de nouvelles normes ou de normes modifiées.
On va voir ce processus plus en détail sur la diapositive.
La première étape consiste à déterminer si la question soulevée répond aux critères pour qu’elle soit examinée en plus de détails.
Parmi ces critères mentionnés notamment la diversité dans la pratique la prévalence de la question et l’indice ou l’impact sur les décisions des utilisateurs.
Les critères seront publiés sur le site internet du CNC pour faciliter la compréhension du processus, suivi et fournir de l’information sur la façon dont le CNC examine les questions.
Les questions qui remplissaient ces critères seront, par la suite examinées par le Comité consultatif pertinent.
Ce comité chercha, entre autres à comprendre quel jugement il faut faire pour conclure sur cette question.
Toutes les informations collectées seront ensuite envoyées au CNC pour qu’il demande de faire par la suite.
Le CNC a aussi décidé que les résumés des décisions seront la principale source d’information concernant les difficultés d’application qui répondent aux critères et qui ont fait l’objet de discussions au sein du Comité ou du Conseil lui-même.
Les résumés des décisions du CNC sont disponibles sur le site web.
On va passer sur les changements climatiques.
Les changements climatiques sont de plus en plus inquiétants à cause de leurs impacts sur les entreprises leurs états financiers et leurs performances.
De nombreux secteurs sont ou pourraient être touchés par les défis et les opportunités liés avec les changements climatiques ainsi que leurs mesures pour réduire ces impacts.
Il est donc raisonnable de se demander:
Quel impact cela aura sur les états financiers des petites entreprises au Canada?
Actuellement aucune règle sur la Partie II du Manuel ne traite directement des changements climatiques.
Comme d’autres aspects du contexte commercial d’une entreprise les changements climatiques peuvent affecter leur « cash-flow » son modèle commercial et ses performances financières.
Afin de se conformer à la Partie II du Manuel la direction devra donc évaluer:
Comment les possibilités et les risques liés aux changements climatiques significatifs doivent être comptabilisés, présentés ou comment communiquer avec les états financiers?
Pour aider dans cette évaluation le CNC publiera à compter de juin 2024 une série de cinq documents traitant des normes pertinentes de la Partie II du Manuel pour les entreprises à capital fermé.
Dominique va maintenant vous présenter des façons de participer aux activités du CNC.
Dominique Hamel : Merci Chris.
Je vais en effet vous parler de comment vous pouvez contribuer aux travaux du CNC.
Pardon.
On ne le répètera jamais assez nous avons besoin de votre opinion pour faire avancer nos projets donc, nous sommes toujours à l’écoute de vos commentaires et toujours disponibles pour les obtenir.
Vous pouvez nous envoyer vos questions ou commentaires par l’intermédiaire de notre site Web à l’aide du lien qui est fourni sur la diapositive.
Vous pouvez aussi devenir membre bénévole d’un de nos comités consultatifs ou d’un de nos groupes de travail.
Pour connaître les occasions de bénévolat consultez notre site web ou communiquez avec l’une des personnes-ressources qui sont indiquées sur la diapositive.
On va certainement vous faire une place.
Vous pouvez également communiquer avec ces personnes si vous avez des questions des commentaires à nous transmettre ou si vous voulez plus d’informations sur les divers projets du CNC.
Vous pouvez aussi vous inscrire sur le site « NIFC Canada » et vous abonner à notre infolettre bimensuelle « Échos normes. »
Comme ça vous aurez des nouvelles en temps presque réel.
Vous pouvez aussi nous suivre sur les médias sociaux grâce aux liens Facebook X qui est anciennement Twitter ou LinkedIn qui figure sur la diapositive.
Pour terminer voici un lien sur notre site Web si vous avez besoin de renseignements supplémentaires.
On arrive déjà à la fin du webinaire.
N’hésitez pas à poser des questions dans la boîte de tchat.
Ici, vous avez le lien pour faire le test qui vous permettra de vous conformer à vos exigences de formation continue.
Je vous laisse une minute pour cliquer dessus sinon, vous allez recevoir les diapositives quelques jours après le webinaire.
On arrive maintenant à la période de questions.
Je vais juste vérifier.
Chris, on avait une question qui était rentrée par rapport au projet d’écart d’acquisition et de l’exemption de comptabiliser les actifs incorporels.
La personne pose la question suivante:
Si on permet aux entités d’amortir les écarts d’acquisition surtout si c’est un choix ça ne viendra pas nuire à la comparabilité de l’information pour les utilisateurs?
Christopher Kovalchuk : Le CNC se penche justement sur cette question dans le cadre des activités de communication du projet.
Jusqu’ici, nous a rapporté que les écarts d’acquisition et les informations quantitatives sur les actifs incorporels ne sont pas toujours utilisés aux utilisateurs des états financiers des entreprises à capital fermé et les OSBL.
Aussi, dans certains cas les utilisateurs des états financiers et des organismes peuvent obtenir des informations directement de l’entité dont, entre autres, les états financiers.
Dans le cadre de ce projet on croit qu’il est important de permettre aux non donateurs en supervision en faisant un choix de méthode comptable.
Certaines activités pour choisir l’exemption ne peuvent pas avoir à identifier et évaluer les actifs incorporels acquis et choisir d’amortir les écarts d’acquisition.
Cela leur permet de réaliser des économies quand même importantes mais il pourra aussi y avoir d’autres entités qui ont des utilisateurs qui veulent avoir cette information ou même d’autres entités qui envisagent de faire un appel public à l’épargne et qui par conséquent souhait avoir une politique comptable qui est plus alignée avec les normes IFRS.
On veut que le projet tienne compte de divers points en vue d’un large éventail d’identités qui appliquent les normes de la Partie II ou de la Partie III du Manuel.
Si vous avez des questions ou des commentaires on vous encourage à vous inscrire à l’une de nos tables rondes sur le sujet et le lien va être sur la diapositive.
Dominique Hamel : Merci. Ce que je comprends c’est vraiment un projet qui est basé sur le coût bénéfice et qui va être le plus flexible possible pour permettre aux diverses entités de faire les choix qui conviennent le mieux à leur situation.
Christopher Kovalchuk : Exacte.
Dominique Hamel : Super. Encore une fois, je réitère c’est un projet sur lequel on fait des consultations actuellement donc, n’hésitez pas à communiquer avec nous ou à participer à nos événements. Une autre question qui vient d’un préparateur d’état financier cette personne craint que modifier les fondements conceptuels des états financiers complexifie la mise en œuvre ou l’application de la norme. Est-ce que c’est une préoccupation dont le CNC tient compte dans ses recherches?
Christopher Kovalchuk : Ce projet est encore à ses débuts mais les discussions initiales du CNC ont porté principalement sur l’amélioration des fondements conceptuels et sur l’importance d’assurer qu’ils continuent de répondre aux besoins des entités canadiennes.
On pense que la modernisation des fondements conceptuels des états financiers des parties II et III pourrait inclure l’ajout de l’indication supplémentaire sur des questions comme la décomptabilisation et l’évaluation.
Cet ajout pourrait aider les préparateurs et les professionnels en exercice à appliquer les normes comptables des parties II et III aux opérations qui nécessitent l’exercice du jugement.
Ça va donc aider à orienter la pratique dans les domaines non couverts et les normes qui font autorité.
Dominique Hamel : Parfait, merci beaucoup!
On a seulement une dernière question. Je vais la poser tout de suite, Chris. C’est quelqu’un qui veut en savoir plus sur la série de documents que le CNC veut publier sur les possibilités et les risques associés au changement climatique. Évidemment, cette personne-là se demande si c’est un sujet dont il faudrait se préoccuper maintenant. C’est un préparateur en partie II du Manuel, donc, les NCECF.
Christopher Kovalchuk : Même si aucune norme de la Partie II du Manuel ne porte spécifiquement sur les changements climatiques il est important d’en déterminer l’impact sur votre entreprise.
La préparation des états financiers annuels selon le NCECF exige que vous évaluez comment les possibilités et risques liés aux changements climatiques significatifs doivent être comptabilisés présentés ou communiqués.
Par exemple: une entité peut détenir des stocks qui rejettent un niveau élevé de gaz à effet de serre et autres qui peuvent se vendre moins facilement en raison de l’évolution des préférences des clients.
Dans ce cas l’entité devrait devoir déterminer s’il faut réduire la valeur de ces stocks à leur valeur de réalisation nette.
C’est aussi un aspect qui retient de plus en plus l’attention des utilisateurs.
Les changements climatiques se sentent en effet de plus en plus des préoccupations en raison de leurs répercussions sur les modèles d’affaires les flux de trésorerie et la performance financière des entités.
Par exemple: des grandes organisations se fixent des objectifs de carbone neutralité ou de réduction des émissions de carbone et un besoin de solutions durables.
Tout ça peut générer de nouvelles possibilités d’approvisionnement pour les petites entreprises à capital fermé dont le modèle d’affaires de CAD avec ses objectifs.
De plus, les banques et les autres sociétés de financement peuvent eux-mêmes devoir communiquer les possibilités et les risques liés à la durabilité.
Pour répondre à leurs propres exigences de divulgation elles peuvent donc demander ces informations aux entités qui ont bénéficié de leur prêt ou de leur investissement.
Ces exigences pourraient même être formalisées dans leur en-tête ou peut-être avec ces financements.
Dominique Hamel : Parfait, merci.
Donc, oui, j’en comprends vraiment que même s’il n’y a pas encore de normes ou d’indications spécifiques il faut tenir compte des possibilités et des risques associés au changement climatique dès maintenant parce que ça touche effectivement toutes les entités.
Mais écoutez je n’ai pas d’autres questions à poser.
Je n’en ai pas reçu d’autres de l’audience.
Donc, je veux vraiment vous remercier.
Tout d’abord, Chris merci de nous avoir accordé du temps