CCSP
Il a été question des entreprises publiques, de la distinction entre droits d’utilisation et taxes, des changements climatiques et de la finance durable et du document de consultation du CCSP sur les OSBL du secteur public. Pour en savoir plus, lisez le compte rendu.
Parmi les sujets traités, on trouve les actifs incorporels achetés, les ententes d’aménagement, la stratégie internationale, les droits contractuels et les impôts levés à des fins particulières. Consultez le compte rendu pour en savoir plus.
Nous vous invitons à lire le compte rendu des discussions du Groupe au sujet des droits contractuels, de la comptabilisation des entreprises publiques autochtones, des infrastructures vertes et des propositions du CCSP concernant le modèle d’information.
Nous vous invitons à lire le compte rendu des discussions du Groupe au sujet des propositions du CCSP en vue d’un cadre conceptuel et d’un modèle d’information révisés, des réclamations en responsabilité civile, des taxes hors site perçues par les municipalités et du modèle décisionnel du CCSP pour l’établissement d’une nouvelle stratégie internationale.
Nous vous invitons à lire le compte rendu des discussions du Groupe au sujet des infrastructures vertes, des opérations de restructuration, de la consolidation d’entités qui appliquent les normes IFRS® aux contrats de location et des obligations à impact social.
Le 19 avril 2017. Nous vous invitons à lire le compte rendu de la plus récente réunion du Groupe.
Nous vous invitons à lire le compte rendu de la réunion de novembre 2016 du Groupe.
Nous vous invitons à lire le compte rendu de la plus récente réunion du Groupe.