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À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

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Le 6 novembre 2019

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 6 novembre 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les avantages sociaux futurs, les travaux de recherche du CNC sur les OSBL et bien d’autres.

Les 17 et 18 octobre 2019

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion publique du CSNC – Les 17 et 18 octobre 2019

Lors de sa réunion publique à Toronto, le Conseil a discuté des activités du CNC et du CCSP, et d’autres questions connexes. Il a aussi eu droit à un exposé traitant de l’information sur le développement durable, l’environnement et la responsabilité sociale, ainsi qu’à un exposé du Conseil canadien des contrôleurs. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 10 octobre 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 10 octobre 2019

Le CNC a discuté de divers sujets, dont les normes IFRS®, les regroupements et la procédure officielle.

Les 7 et 8 octobre 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 7 et 8 octobre 2019

Lors de sa réunion de deux jours, le CNAC a discuté de divers sujets, notamment les missions de compilation, les normes d’audit applicables au secteur public, le plan stratégique et le plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les 17 et 18 septembre 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 17 et 18 septembre 2019

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des produits, des regroupements, des apports et de questions relatives à la mise en œuvre des NCECF.

Les 9 et 10 septembre 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 9 et 10 septembre 2019

Lors de sa réunion de deux jours, le CNAC a discuté de divers sujets, notamment des audits d’entités peu complexes, de la gestion de la qualité, des procédures convenues et de l’identification et de l’évaluation des risques d’anomalies significatives. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 3 septembre 2019

Ressource, Autres

Série de balados – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale

Dans cette série de balados, Armand Capisciolto, vice-président du Conseil des normes comptables, aborde des questions qui ont été posées sur l’application des modifications apportées au chapitre 3856, « Instruments financiers ».

Le 29 août 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 9 et 10 septembre 2019

Le Conseil a discuté de son projet de réponse au document de travail de l’IAASB sur les audits d’entités peu complexes et des questions clés qui concernent les missions de compilation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 30 juillet 2019

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 30 juillet 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont le traitement comptable des apports et des regroupements, la recherche sur les OSBL, les modifications apportées à d’autres référentiels et le document de consultation du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) sur la stratégie relative aux OSBL du secteur public.

Le 17 juillet 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 17 juillet 2019

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, d’agriculture, de regroupements et de questions liées à la mise en œuvre des NCECF.