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À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

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Le 14 avril 2020

Page Web, Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 14 avril 2020

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur plusieurs sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, le plan annuel, le rapport de performance 2019-2020 et la nécessité d’effectuer un suivi après mise en oeuvre du chapitre SP 2200, « Information relative aux apparentés ». Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 6 avril 2020

Nouvelles

IFRS 9 – Pertes de crédit attendues et COVID-19

Compte tenu de l’incertitude actuelle liée à la pandémie de COVID-19, le CNC se réjouit de la publication, par l’International Accounting Standards Board, d’indications sur l’application d’IFRS 9 Instruments financiers. Le CNC se réjouit également de la modification récente de certaines des exigences réglementaires du Bureau du surintendant des institutions financières en matière de fonds propres et de liquidités, ainsi que des consignes fournies par ce dernier en ce qui concerne la comptabilisation des pertes de crédit attendues, lesquelles sont cohérentes avec les dispositions d’IFRS 9.

Le 6 avril 2020

Nouvelles

Activités de normalisation en période de pandémie

Comme vous, nous suivons de près la pandémie et évaluons jour après jour les mesures à prendre pour nous adapter. Lisez cette déclaration des présidents du CNC, du CNAC et du CCSP, qui expliquent comment nous assurons la continuité dans ce contexte sans précédent.

Le 2 avril 2020

Activités internationales

Document de consultation de l’IAASB – Extended External Reporting (EER) Assurance

Le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) a publié le document de consultation Extended External Reporting (EER) Assurance, qui contient un projet d’indications ne faisant pas autorité sur un sujet en évolution, la certification de l’information externe élargie. Les commentaires doivent parvenir à l’IAASB au plus tard le 13 juillet 2020.

Le 1er avril 2020

Nouvelles

Conseil des normes d'audit et de certification – Plan annuel

Le plan annuel établit les principales activités du CNAC et les étapes clés de ses projets pour l’exercice 2020-2021 en vue de l’atteinte, au cours de la dernière année visée par son plan stratégique quinquennal, des objectifs qu’il s’est fixés.

Le 27 mars 2020

Activités internationales

Aperçu – Document de réflexion de l’IASB sur les regroupements d’entreprises : informations à fournir, goodwill et dépréciation

Comment améliorer les informations que les sociétés fournissent aux utilisateurs d’états financiers sur les regroupements d’entreprises? Le document de réflexion de l’IASB Business Combinations—Disclosures, Goodwill and Impairment tente de répondre à cette question par le truchement d’améliorations possibles à apporter à IFRS 3 Regroupements d’entreprises et à IAS 36 Dépréciation d’actifs. Vous n’avez pas le temps de lire le document de réflexion? L’aperçu simple et clair publié par l’IASB peut vous aider à définir votre point de vue sur les propositions. Consultez-le dès maintenant!

Le 17 mars 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 3 et 4 mars 2020

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des normes IFRS, des avantages sociaux futurs, des opérations entre apparentés, des Normes comptables pour les régimes de retraite et de son prochain plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 10 mars 2020

Nouvelles

Mise à jour du Manuel – Le chapitre 4250, « Informations financières prospectives », sera conservé

Parmi les textes ne faisant plus autorité retirés du Manuel le 1er mars 2020 se trouvait le chapitre 4250, « Informations financières prospectives ». Or, ce texte présente encore un intérêt pour les préparateurs d’états financiers d’entreprises à capital fermé et les professionnels en exercice. Il sera donc conservé dans le Manuel. Lire pour en savoir plus.

Les 9 et 10 mars 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 9 et 10 mars 2020

Le Conseil a notamment discuté de procédures convenues, de gestion de la qualité, de normes d’audit applicables au secteur public et de son projet de plan stratégique 2022-2025. Il a également approuvé son plan annuel 2020-2021. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 9 mars 2020

Nouvelles

Nominations au CSNAC et au CNAC

Nous sommes heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercions les membres qui quittent le CSNAC et le CNAC. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.