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À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

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Le 12 mai 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 12 mai 2020

Le CNAC s’est penché sur une partie de son projet de lettre de réponse au document de consultation Proposed Non-Authoritative Guidance – Extended External Reporting (EER) Assurance de l’IAASB, et a approuvé une version révisée de sa procédure officielle.

Le 11 mai 2020

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNAC – Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes)

Le CNAC a publié un exposé-sondage dans lequel il se propose d’adopter la norme ISA 600 (révisée), en y apportant des modifications appropriées pour tenir compte du contexte canadien. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires d’ici le 11 septembre 2020. Consultez la page « Documents de consultation » pour en savoir plus.

Le 6 mai 2020

Nouvelles

Webinaire – Incidences de la COVID-19 sur l’évaluation de la continuité de l’exploitation

Présenté conjointement par le CNAC, CPA Canada et le CCRC, ce webinaire permettra d’explorer des aspects de la pandémie de COVID-19 qui pourraient influer sur l’évaluation de la continuité de l’exploitation. On peut maintenant le visionner sur demande en tout temps.

Le 6 mai 2020

Activités internationales

COVID-19 – L’IAASB publie des indications

Le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) a publié des indications sur les questions à considérer dans un environnement d’audit perturbé par la COVID-19. Les questions portant plus précisément sur la continuité de l’exploitation sont abordées dans une autre publication de l’IAASB (traduction à venir).

Le 5 mai 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 5 mai 2020

À sa dernière réunion, le Conseil a discuté du projet de stratégie internationale, passé en revue les propositions et voté en faveur de l’Option II : « Adaptation des principes des normes IPSAS lors de l’élaboration de futures normes ». Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 4 mai 2020

Activités internationales

Norme ISA 315 – Les principales modifications expliquées

Cette fiche d’information présente un aperçu des modifications que l’IAASB a apportées à la norme ISA 315, Identification et évaluation des risques d’anomalies significatives, ainsi que des modifications de concordance et des modifications corrélatives qui en découlent.

Le 1er mai 2020

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IAASB – Projet de norme ISA 600 (révisée) sur les audits d’états financiers de groupe

Le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) a publié un exposé-sondage sur le projet de norme ISA 600 (révisée), Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) — Considérations particulières. Les commentaires doivent parvenir à l’IAASB au plus tard le 2 octobre 2020.

Le 27 avril 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 27 avril 2020

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur le projet de modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 23 avril 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 15 avril 2020

Le Conseil a discuté de l’évolution de la situation liée à la pandémie de COVID-19. Des décisions ont été prises en vue d’offrir le meilleur appui aux parties prenantes en ces temps difficiles et incertains. Notamment, les entrées en vigueur de normes de la Partie II prévues pour le 1er janvier 2020 et 2021 sont reportées d’un an et la date limite de réponse du 15 mai 2020 pour l’exposé-sondage Regroupements – Évaluation initiale et informations à fournir est maintenue. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 20 avril 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 20 avril 2020

Le CNAC a discuté des conséquences de la pandémie de COVID-19 sur les activités prévues dans son plan annuel 2020-2021. Il a également approuvé l’exposé-sondage sur la Norme canadienne d’audit (NCA) 600, Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) — Considérations particulières. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.