Passer au contenu principal

CNC

Listes de nouvelles

au

Le 31 mars 2023

Nouvelles

Plan annuel 2023-2024 du CNC

Le plan annuel du CNC décrit les principales activités et les étapes clés des projets pour 2023-2024 ainsi que les progrès réalisés vers l’atteinte des objectifs du plan stratégique quinquennal, notamment en ce qui concerne l’accroissement de la pertinence des normes comptables pour chaque catégorie d’entités publiantes au Canada.

Le 24 mars 2023

Documents de consultation, Activités internationales

Exposé-sondage de l’IASB – Modifications touchant le classement et l’évaluation des instruments financiers

L’IASB a publié un exposé-sondage, Modifications touchant le classement et l’évaluation des instruments financiers (version française à venir), dans lequel il propose des modifications à IFRS 9 Instruments financiers et à IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 19 juillet 2023.

Le 22 mars 2023

Ressource, Indications

Chapitre 3041, « Agriculture » – Application des obligations d’information relatives au modèle de la valeur nette de réalisation

Appliquez-vous la nouvelle NCECF sur l’agriculture? Prévoyez-vous d'évaluer vos stocks agricoles selon le modèle de la valeur nette de réalisation? Lisez notre document d’information pour faciliter votre processus de préparation des états financiers.

Les 8 et 9 mars 2023

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Les 8 et 9 mars 2023

Le CNC a notamment discuté des activités liées aux cryptoactifs, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, des regroupements entre apparentés, des produits, de l’agriculture, des régimes de retraite, de la modulabilité des normes, de l’information sur la durabilité et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 1er mars 2023

Nouvelles

Communiqué de presse – L’examen indépendant a pris fin : place à l’avenir de la normalisation canadienne

Le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada a publié un rapport final dans lequel il fait part de ses recommandations visant à ce que le modèle canadien d’établissement des normes de comptabilité et d’audit – et maintenant, d’information sur la durabilité et de certification de cette information – conserve son indépendance et sa renommée mondiale. Un résumé des commentaires reçus par le Comité dans le cadre de son processus de consultation sera publié sous peu.

Le 16 février 2023

Nouvelles, Articles, Ressource

Toronto – Rencontre entre les dirigeants de l’IASB et les membres du CNC

Le CNC a accueilli Andreas Barckow et Linda Mezon-Hutter, respectivement président et vice-présidente de l’IASB, à sa réunion du 15 février 2023, tenue à Toronto.

Le 15 février 2023

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Le 15 février 2023

Le CNC a discuté entre autres des apports et de la modulabilité des normes. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 15 février 2023

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 31 janvier 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 2 février 2023

Comptes rendus de réunion, Page Web

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 2 février 2023

À sa réunion du 2 février 2023, le Comité a discuté des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et d’agriculture. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 31 janvier 2023

Nouvelles

Bénévoles recherchés – Groupe de travail sur les petits cabinets

Vous souhaitez contribuer à la normalisation comptable en apportant le point de vue des petits et moyens cabinets? Si c’est le cas, le CNC vous invite à vous joindre à son nouveau Groupe de travail sur les petits cabinets! Soumettez votre candidature d’ici le 24 février 2023.