Listes de nouvelles

En ce début de période de pointe pour nos parties prenantes, nous souhaitons souligner l’importance des consultations menées par le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada (CEIN). Pour savoir comment contribuer à l’avenir de la normalisation au pays, lisez la déclaration commune des présidents des conseils de normalisation.

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé, d’un OSBL ou d’un régime de retraite? Regardez ce webinaire pour en apprendre plus sur les modifications visant les parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada, notamment en ce qui concerne le traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, les opérations de regroupement d’OSBL et les régimes de retraite.

Lors de la réunion qu’il a tenue le 9 février 2022, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé a discuté du projet de recherche sur la comptabilisation des regroupements entre apparentés, du plan annuel du CNC et des recherches liées au plan stratégique 2022-2027 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, d’infonuagique, de son projet de plan stratégique, de son plan annuel, du rapport sur sa performance et de sa stratégie de communication. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Le CNC a publié une version révisée de sa procédure officielle. Les modifications visent à clarifier certains de ses processus et à l’aider à répondre rapidement aux besoins des parties prenantes.

Le Groupe de discussion sur les IFRS^® présente le compte rendu de sa réunion de décembre 2021, juste à temps pour la fin de l’exercice! Le Groupe a discuté de sujets d’actualité liés à l’information financière, dont la décision provisoire de l’IFRS^® Interpretations Committee concernant les virements de fonds en règlement d’un actif financier et la comptabilisation d’un contrat d’achat d’énergie renouvelable. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 25 janvier 2022, des représentants du CNC du Canada et leurs homologues japonais ont tenu leur troisième rencontre bilatérale de manière virtuelle. Les deux conseils se sont penchés sur des sujets d’intérêt commun : instruments financiers, initiative concernant les informations à fournir, changements dans les conditions du marché, et intérêt des parties prenantes. Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).

Les universitaires qui souhaitent aider le CNC à contribuer à l’élaboration des normes IFRS^® peuvent soumettre des articles (en anglais) en vue du forum de recherche 2023, que l’IASB organisera en partenariat avec Accounting In Europe et European Accounting Review. Les sujets d’intérêt comprennent les actifs générés en interne, les nouveaux types d’immobilisations incorporelles, la durabilité, les mécanismes de tarification des polluants et les cryptomonnaies. Les articles doivent être envoyés au moyen du système de transmission électronique d’ici le 31 mars 2023.

Pour s’assurer que ses parties prenantes aient suffisamment de temps pour se prononcer sur son document de consultation malgré l’incidence importante de la pandémie, le CEIN a reporté au 31 mars 2022 la date limite de réception des commentaires (initialement fixée au 28 février 2022).

Le CNC a discuté, entre autres sujets, du classement d’un emprunt en tant que passif courant ou non courant, des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 9, d’infonuagique, des priorités pour les parties II et III du Manuel, de son projet de plan stratégique et de son plan annuel. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.