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Saviez-vous qu’IFRS 17, Contrats d’assurance, peut s’appliquer aux contrats d’assurance émis par des entités autres que d’assurance? Beaucoup l’ignorent! Voici quelques ressources utiles pour en savoir plus sur le sujet.

À sa réunion du 6 juillet 2022, le CCECF a discuté des commentaires reçus des parties prenantes concernant l’exposé-sondage du CNC sur les accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CSNC est heureux d’annoncer qu’Armand Capisciolto, FCPA, FCA, qui est actuellement vice-président du CNC, assurera l’intérim de la présidence du CNC du 1^er septembre 2022 au 31 décembre 2022, tout en continuant d’exercer ses fonctions à BDO Canada. La nomination du président permanent du CNC devrait être annoncée d’ici l’automne.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements entre apparentés, des opérations entre apparentés, des produits, des contrats d’assurance, des cryptoactifs et de la durabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa réunion du 19 mai 2022, le Groupe a notamment discuté du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique, des considérations relatives à l’information financière liées aux modèles de travail hybrides et des questions d’application d’IFRS 17 liées aux entités autres que d’assurance. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Avec la publication des premières normes en projet de l’ISSB, la normalisation en matière d’information sur la durabilité vit un moment charnière. Visionnez notre court webinaire de 15 minutes pour en savoir plus sur l’ISSB et ses premiers exposés-sondages. Découvrez aussi des moyens de participer à la consultation pour orienter la réponse du Canada et de demeurer au fait de l’évolution des normes d’information sur la durabilité.

Dans la foulée de l’accélération des progrès en matière d’information sur la durabilité, le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont approuvé la formation du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID). Lisez le communiqué de presse pour en savoir plus sur les implications de cette annonce pour le Canada.

Le CNC a discuté, entre autres, des décisions provisoires de l’IFRS Interpretations Committee concernant le programme de travail, des apports, des produits et des contrats d’assurance. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Linda Mezon-Hutter, FCPA, FCA, CPA (Michigan), CGMA, présidente de longue date du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada, devient membre de l’International Accounting Standards Board (IASB). Elle amorcera son mandat en septembre 2022. Pour en savoir plus, lisez le communiqué de presse.

Le Comité a notamment discuté des apports, des accords d’infonuagique et des produits. Pour le détail, consultez le compte rendu.